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Risque chimique
Un programme national pour les entreprises
Risque chimique : un programme national pour les entreprises
  Une action nationale portant sur la prévention du risque chimique s'est déroulée de 2013 à 2017. Déployée par l'Assurance maladie-risques professionnels, elle a ciblé des entreprises dont l'activité exposait leurs salariés à une substance cancérogène, avérée ou possible, parmi les fumées de soudage, le perchloroéthylène, les particules de diesel ou le styrène. Ce programme a permis de faire progresser les entreprises dans la prise en compte du risque chimique et la prévention des risques.

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point-ico Dossier Travail & Sécurité
Le risque chimique
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point-ico Dossier INRS
Agents chimiques CMR
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point-ico Article
Trophées risques chimiques pros
et témoignages d'entreprises
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point-ico Publication
Guide pratique de ventilation
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Rapport Lecocq

Des pistes d'amélioration pour la prévention des risques professionnels

Rapport Lecocq : des pistes d'amélioration pour la prévention des risques professionnels
À la suite de la mission sur l'évaluation de la performance de notre système de prévention des risques professionnels, qui lui avait été confiée par le Premier ministre en janvier dernier, la députée Charlotte Lecocq a remis le 28 août un rapport préconisant notamment la création d'un organisme public de prévention unique nommé France santé travail. Il regrouperait l'INRS, l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact) et l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP). Au niveau régional, un guichet unique serait mis en place pour permettre aux entreprises d'accéder à l'offre de services complète sur l'ensemble du territoire. L'objectif est notamment d'améliorer la lisibilité du système et d'homogénéiser le service proposé aux entreprises. Le rapport Lecocq est assorti de 16 recommandations, qui concernent par exemple la valorisation des entreprises engagées dans des démarches de prévention ou encore la mise en place, au sein de chaque structure régionale, d'une cellule spécifiquement dédiée à la prise en charge des risques psychosociaux.

- Le rapport intégral
 

Construction routière

Protéger les salariés des risques liés au bitume

Construction routière : protéger les salariés des risques liés au bitume
Un séminaire en ligne consacré au risque chimique lié à l'exposition au bitume sur les chantiers de construction routière est organisé par l'INRS le 25 septembre à 11 heures. L'industrie de la construction routière emploie environ 80 000 personnes qui construisent et entretiennent plus d'un million de kilomètres de routes chaque année en France. Lorsqu'ils sont chauffés, les enrobés bitumineux émettent des fumées pouvant contenir des substances dangereuses. Plus la température est élevée, plus la quantité de fumées émises est importante. Aujourd'hui, des solutions de prévention existent. La première consiste à abaisser la température d'utilisation des enrobés. Des dispositifs de captage des fumées peuvent également être intégrés dès la construction des machines qui appliquent les enrobés bitumineux sur les chaussées. La conférence en ligne fera le point sur ces questions. Un nouveau dossier et deux guides opérationnels sont également disponibles sur le site de l'INRS.

- S'inscrire au webinaire
- Le dossier « Bitume » de l'INRS
- L'article dans Travail & Sécurité
 

Rythmes de travail

Plus de 4 salariés sur 10 concernés par les horaires atypiques

Plus de 4 salariés sur 10 concernés par les horaires atypiques
En France, plus de 10 millions de salariés sont amenés au moins une fois, au cours d'un mois, à travailler le soir, la nuit ou le week-end, d'après une étude publiée par les services statistiques du ministère du Travail. Les plus nombreux travaillent le samedi (35 %), puis le soir (23 %), le dimanche (19 %) et la nuit (9 %). Les moins de 40 ans sont plus fréquemment soumis aux horaires atypiques et les hommes apparaissent légèrement plus concernés que les femmes, notamment par le travail le soir et la nuit. Des différences notables existent suivant la catégorie socioprofessionnelle : les cadres travaillent plutôt le soir, les ouvriers la nuit. Enfin, les auteurs insistent sur la tendance au cumul des horaires atypiques et l'impact de ces derniers sur l'allongement des durées de travail, même s'ils donnent parfois lieu à des récupérations. Les perturbations sur le temps hors travail et l'organisation quotidienne sont également plus fréquentes.

- L'analyse de la Dares
- Le dossier « Travail de nuit, travail posté » de l'INRS
 

Formation

Des stages sur la prévention des TMS pour les professionnels des services de santé au travail

Des formations sur la prévention des TMS pour les professionnels des services de santé au travail
Au second semestre, l'INRS propose, pour les professionnels exerçant en services de santé au travail sollicités dans des actions de prévention des troubles musculosquelettiques (TMS), le stage « Conduire une démarche de prévention des TMS en pluridisciplinarité ». Organisé du 12 au 16 novembre, il est ouvert à une diversité d'acteurs : médecins du travail, infirmiers du travail, intervenants en prévention des risques professionnels, etc. Sans être une condition obligatoire, les inscriptions de binômes de participants issus d'un même service seront les bienvenues. Le stage vise à aider les apprenants à partager une analyse de la problématique au sein de l'équipe pluridisciplinaire du service de santé au travail, à situer les différents niveaux d'actions possibles, à proposer collectivement une démarche de prévention et à accompagner l'entreprise.

- S'inscrire (date limite : 1er octobre 2018)
 

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Formation à la conduite d'équipements de travail

Une série de cinq nouvelles recommandations de la Caisse nationale d'assurance maladie encadrent la formation des conducteurs de certains engins mobiles ou d'appareils de levage, par le biais du dispositif Caces d'aptitude à la conduite en sécurité. Les référentiels d'évaluation des connaissances et du savoir-faire des conducteurs d'engins de chantier (R 482), de plates-formes élévatrices mobiles de personnel (R 486), de chariots de manutention à conducteur porté (R 489) et de grues de chargement (R 490) sont rénovés. Le dispositif est en outre étendu aux chariots de manutention à conducteur accompagnant à hauteur de levée supérieure à 1,20 m (R 485). Ces recommandations Caces sont applicables à compter du 1er janvier 2020.

Les recommandations de la Caisse nationale d'assurance maladie

- Connaissances et savoir-faire des conducteurs d'engins de chantier (R 482) [PDF]
- Plates-formes élévatrices mobiles de personnel (R 486) [PDF]
- Chariots de manutention à conducteur porté (R 489) [PDF]
- Grues de chargement (R 490) [PDF]
- Chariots de manutention à conducteur accompagnant à hauteur de levée supérieure à 1,20 m (R 485) [PDF]

- La base de données Caces de l'INRS
 

Amiante - Dossiers diagnostics techniques

Un arrêté du 2 juillet 2018 modifie les critères de certification et les compétences nécessaires pour les opérateurs chargés d'établir les dossiers diagnostics techniques immobiliers, parmi lesquels figure l'état mentionnant la présence ou l'absence de matériaux ou produits contenant de l'amiante dans les immeubles, prévu à l'article L. 1334-13 du Code de la santé publique.

- L'arrêté [PDF]
 

Amiante - Titres professionnels

Une série d’arrêtés du 20 juillet 2018 créent les trois titres professionnels d’encadrant technique, d’encadrant de chantier et d’opérateur de chantier de traitement de l’amiante et autres polluants particulaires.

Ils détaillent les capacités attestées par les différents titres professionnels ainsi que le cadre réglementaire de protection des travailleurs dans lequel sont exercées les activités associées.

- L'arrêté « Encadrant de chantier » [PDF]
- L'arrêté « Encadrant technique » [PDF]
- L'arrêté « Opérateur de chantier » [PDF]
 

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Rapport Frimat : des propositions pour renforcer la prévention du risque chimique

Santé au Travail

Rapport Frimat : des propositions pour renforcer la prévention du risque chimique

Le rapport sur la prévention et la prise en compte de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux, confié au Professeur Frimat, professeur des universités et praticien hospitalier de l'université de Lille, est disponible sur le site du ministère du Travail. Il contient 23 recommandations pour renforcer la prévention du risque chimique et la traçabilité des expositions.

- Le rapport Frimat [PDF]
 
Sécurité des véhicules : suivez le guide !

Sécurité des véhicules

Suivez le guide !

L'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-Osha) a mis en ligne le guide électronique VeSafe, permettant d'accéder à des informations sur les risques relatifs aux véhicules sur le lieu de travail. Il aborde des thèmes tels que la conduite en sécurité au travail, les transports en milieu professionnel ou encore le travail sur ou près d'une route. De nombreux exemples de bonnes pratiques sont proposés, ainsi qu'un aperçu des règlements pertinents.

- Le guide
- Le dossier « Risques routiers » de l’INRS
 

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Comment bien choisir ses vêtements de protection contre les risques infectieux ?

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Les risques infectieux concernent de nombreuses activités des milieux de la santé ou de l'industrie. Pour lutter contre ces risques, comme pour tous les risques professionnels, les mesures de protection collectives sont prioritaires. En complément, des équipements de protection individuelle peuvent être nécessaires : vêtements, gants de protection, appareil de protection respiratoire, lunettes-masque ou visière. Leur choix est fonction de l'évaluation des risques, qui tient compte de la pathogénicité des agents biologiques, de leur mode de transmission et des conditions d'exposition. Concernant les vêtements de protection, ils doivent répondre à des exigences sur la résistance des matériaux au passage des agents infectieux et aux agressions mécaniques, ainsi qu'à des exigences sur le vêtement complet prêt à l'usage. À ce titre, la qualité des assemblages et la compatibilité des différents éléments sont essentielles afin de ne laisser aucune partie du corps exposée. Ces exigences sont décrites dans la norme EN 14126. Rappelons que les utilisateurs doivent pouvoir disposer d'une gamme de tailles permettant de trouver les vêtements convenant à leur morphologie. Enfin, pour garantir l'efficacité des vêtements de protection et éviter une contamination lors du retrait de la tenue, des procédures d'habillage et de déshabillage doivent être établies.

- La brochure « Vêtements de protection contre les risques infectieux » (ED 143) de l'INRS
- Pour les professionnels de santé, consulter également les brochures INRS suivantes :
- « Appareils de protection respiratoire et métiers de la santé » (ED 105)
- « Gants de protection pour les métiers de la santé » (ED 118)
- « Tenues de protection des soignants et procédures de déshabillage pour la prise en charge des patients atteints d'infection liée à un risque épidémique » (ED 6306)


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25 septembre - Webinaire

Bitume : comment améliorer la prévention du risque chimique sur les chantiers de construction routière ?
Organisateur : INRS

27 et 28 septembre - Brest

Safexpo - Salon de la prévention et de la sécurité, personnes et biens
Organisateur : Brest'aim

2 au 4 octobre - Bordeaux

Préventica
Organisateur : Communica organisation

3 au 5 octobre - Bordeaux

Congrès de la Société d'ergonomie de langue française (Self)
Organisateurs : Self, Université de Bordeaux, Bordeaux INP, IUT de Bordeaux et Ethna

10 au 12 octobre - Nancy

Conférence internationale sur la sécurité des systèmes industriels automatisés
Organisateur : INRS
Cette conférence se tiendra en anglais.

11 octobre - Limoges

Substances dangereuses dans les TPE/PME
Organisateur : Direccte Nouvelle-Aquitaine

6 et 7 novembre - Lyon

Onzièmes rencontres des personnes compétentes en radioprotection
Organisateur : SFRP

6 au 8 novembre - Paris

Expoprotection
Organisateur : Reed expositions

27 au 30 novembre - Lyon

Pollutec
Organisateur : Reed expositions

11 décembre - Paris

Le risque incendie en entreprise. Quels enjeux ? Quelles démarches pour la prévention ?
Organisateur : INRS

29 janvier 2019 - Paris

Journée technique. Risques électriques : quelle prévention en entreprise ?
Organisateur : INRS

22 au 24 mai 2019 - Paris

Le bien-être au travail dans un monde en mutation : défis et opportunités
Organisateur : INRS

5 au 7 juin 2019 - Nancy

Conférence scientifique : les risques biologiques
Organisateur : INRS

12 au 14 juin 2019 - Dresde (Allemagne)

Conférence Euroshnet sur la normalisation, les essais et la certification
Organisateur : Euroshnet

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Formation

Le catalogue 2019 des formations de l'INRS

Le catalogue 2019 de l'INRS

L'offre de formation de l'INRS s'enrichit pour répondre aux besoins constants et évolutifs de ses publics. Le catalogue 2019 comprend quatre nouveaux stages : deux formations mixtes présentiel/distanciel concernant les risques chimiques, un stage sur la prévention des risques liés au travail de nuit et une formation de formateurs, dans le secteur du transport routier. L'offre couvre l'ensemble des thèmes essentiels de la prévention des risques professionnels, prioritaires ou émergents. Des autoformations sont également accessibles sur les bases en prévention des risques professionnels, les notions de base sur les produits chimiques et les missions et fonctionnement du CHSCT. Cette autoformation est disponible jusqu'à fin 2019. À partir du 1er janvier 2020, le Comité social économique (CSE) regroupera dans toutes les entreprises de plus de 20 salariés, l'ensemble des missions des instances représentatives du personnel (CE, DP, CHSCT).
- Le catalogue 2019 des formations de l'INRS
- Les autoformations gratuites

Décryptage

Décryptage : perturbateurs endocriniens (ED 8001)

Perturbateurs endocriniens (ED 8001)

Cette note revient sur les enjeux de santé au travail liés aux perturbateurs endocriniens. Elle détaille les actions menées à l'INRS en matière de recherche, d'assistance, d'information et communication, de formation et de veille documentaire.
- La note

Dossier web

Dossier web : salariés intérimaires

Salariés intérimaires

Le nombre d'intérimaires n'a jamais été aussi élevé en France. Ils sont plus de 780 000. Sur son site, l'INRS propose un nouveau dossier sur cette population plus exposée aux risques professionnels que les autres travailleurs.
- Le dossier


 
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Risque chimique
Un programme national pour les entreprises
Risque chimique : un programme national pour les entreprises
  Une action nationale portant sur la prévention du risque chimique s'est déroulée de 2013 à 2017. Déployée par l'Assurance maladie-risques professionnels, elle a ciblé des entreprises dont l'activité exposait leurs salariés à une substance cancérogène, avérée ou possible, parmi les fumées de soudage, le perchloroéthylène, les particules de diesel ou le styrène. Ce programme a permis de faire progresser les entreprises dans la prise en compte du risque chimique et la prévention des risques.
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  Présent dans tous les secteurs d'activité, le risque chimique est une préoccupation majeure en matière de risques professionnels. Les produits chimiques peuvent en effet induire de graves effets sur la santé, immédiats ou différés. Parmi les multiples substances employées, les produits classés cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) exposent de nombreux salariés à moyen ou long terme : près de 10 % de la population active est en contact avec au moins un CMR sur le lieu de travail. Du fait de leur nocivité, ces produits nécessitent d'être substitués par d'autres agents moins dangereux, lorsque c'est possible.

La première difficulté réside dans leur identification. Dans les cas de produits utilisés aux postes de travail, l'employeur dispose d'informations (étiquette, fiche de données de sécurité...) pour les repérer. D'autres situations de travail peuvent en revanche exposer les salariés à des CMR de façon moins évidente : mélanges de produits, émission par des procédés de transformation (soudage, combustion), formation par synthèse chimique... Et certains agents, soupçonnés de présenter des effets CMR, ne sont pas identifiés comme tels car non encore classés dans cette catégorie.

Quatre produits CMR ciblés

Afin d'accompagner les entreprises dans la prévention et la gestion de ce risque, l'Assurance maladie-risques professionnels a déployé, entre 2013 et 2017, un programme d'action national CMR. Il a été décliné dans les entreprises via les 20 Caisses régionales. Ont été associés à ce programme les fédérations professionnelles, certains fournisseurs et fabricants, ainsi que des partenaires sociaux.

Quatre CMR ont été spécifiquement concernés : les fumées de soudage, le perchloroéthylène, les émissions de moteurs diesel et le styrène.

Les fumées de soudage exposent les salariés à des particules submicroniques et à des gaz pouvant provoquer des atteintes neurologiques et broncho-pulmonaires. Elles ont fait l'objet d'un accompagnement dans le secteur de la chaudronnerie.

Le perchloroéthylène, classé cancérogène suspecté selon la nomenclature européenne (règlement CLP) et cancérogène probable selon le Centre international de recherche sur le cancer (Circ), a été ciblé dans les pressings. Il expose à des effets chroniques tels que l'altération de la vision des couleurs, des troubles de l'équilibre et de la mémoire, des maux de tête, des altérations rénales et hépatiques en cas d'expositions prolongées. Pour des expositions élevées (supérieures à 400 ppm), des avortements spontanés ont été recensés.

Par ailleurs, les émissions de moteurs diesel, classées comme cancérogènes avérés par le Circ, ont été ciblées dans les centres de contrôle technique de poids lourds et de véhicules légers employant au moins trois salariés. Les particules de diesel augmentent les risques de cancer du poumon et favoriseraient la survenue du cancer de la vessie. Elles peuvent aussi être à l'origine de pathologies cardiovasculaires et respiratoires.

Enfin, le styrène a été ciblé dans des entreprises de la plasturgie et du nautisme. Classé cancérogène possible par le Circ et reprotoxique suspecté selon le CLP, c'est un irritant puissant des muqueuses respiratoires et oculaires qui peut agir sur le système nerveux central.

Accompagner le changement

Pour chaque substance, un groupe technique s'est organisé afin de définir des actions de prévention à mener auprès des entreprises. Après un état des lieux détaillé, chaque programme a ciblé sur l'ensemble du territoire des entreprises selon divers critères (effectif, nature de l'activité...) :
  • 2 500 entreprises de chaudronnerie de plus de 9 salariés ont été intégrées dans le programme « fumées de soudage »,
  • 1 900 pressings dans l'action « perchloroéthylène »,
  • 600 centres de contrôles techniques pour véhicules légers et poids lourds dans l'action « émissions de moteur diesel »,
  • 260 entreprises des secteurs nautisme et plasturgie dont l'activité présentait une exposition du personnel au styrène.
Chaque entreprise a établi un plan d'action pour cibler les aménagements techniques et traiter les postes de travail qui nécessitaient le plus d'améliorations. Il pouvait s'agir de substitution de produits, d'adaptations techniques, de réorganisation... Des formations et informations devaient aussi être délivrées au personnel exposé.

Bilan positif

Au terme de ce programme, les objectifs initialement fixés ont été atteints dans chacune des quatre thématiques. Pour l'action fumées de soudage, 59 % des établissements identifiés sont parvenus à maîtriser le risque en réduisant les émissions de fumées. Cela s'est principalement traduit soit par une suppression ou par un changement du procédé de soudage, soit par un captage au plus près de la source. 60 % des pressings ciblés dans l'action perchlo ont réalisé leur mutation en fin d'action. Dans les centres de contrôle technique, 68 % des établissements ciblés se sont équipés d'une installation de captage des gaz d'échappement conforme (captage à la source, cabine déportée) et ont organisé une information du personnel sur les risques liés aux particules de diesel et sur le mode opératoire d'installation des systèmes de captage. Enfin pour l'action styrène, 74 % des établissements ciblés ont amélioré au moins leur poste le plus émissif et 64 % ont organisé une formation du personnel au risque et à l'utilisation des équipements de protection collective et individuelle.

Des trophées Risques chimiques Pros ont été remis par l'Assurance maladie-risques professionnels à des lauréats sélectionnés parmi les entreprises impliquées dans une démarche de réduction du risque CMR. Pour chaque thématique, une entreprise a été récompensée. Deux prix spéciaux ont également été décernés. Les acquis capitalisés par les différents acteurs vont désormais être mis à profit dans le cadre d'un nouveau programme d'actions. Celui-ci prévoit de cibler cinq autres CMR : la silice cristalline, les huiles/fluides de coupe, le plomb, les poussières de bois et le formaldéhyde.
 
La Lettre d'information est éditée par le département Information communication de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Directeur de la publication : Stéphane PIMBERT, directeur général de l'INRS. Rédacteur en chef : Grégory BRASSEUR. Routage : logiciel SYMPA. Conception : Aphania. Copyright INRS. Tous droits réservés. Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 (...) modifiant la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à l'INRS - 65 boulevard Richard Lenoir - 75011 Paris ou écrivez à contact@kiosque.inrs.fr