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Prévention des risques professionnels
La lettre d'information
Mai 2008

 Risques chimiques 
L'évaluation, un préalable à l'action
Risques chimiques : l'évaluation, un préalable à l'action L'évaluation des risques constitue le préalable incontournable de toute démarche de prévention du risque chimique. Elle doit être renouvelée périodiquement, en particulier lors de chaque modification importante des conditions de travail. Bien menée, l'évaluation permet de construire le futur plan d'actions de prévention. Quelles sont les étapes clés de cette phase cruciale ? Quelle méthodologie employer pour les mener à bien ? Quels sont les outils disponibles ? Tout ce qu'il faut savoir sur l'évaluation du risque chimique.
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Dossier web
Outil
Publication
Publication

Campagne
TMS, parlons-en pour les faire reculer
www.info-tms.fr Télévision, presse écrite, Internet... Le ministère chargé du Travail a lancé une vaste campagne de sensibilisation sur les les troubles musculosquelettiques (TMS) destinée aux salariés et aux employeurs. L'objectif : mieux informer les publics concernés et encourager la prévention afin d'enrayer l'épidémie.


Risque chimique
Conventions sur la prévention des risques CMR
Trois organisations professionnelles (l'UIMM, l'UIC et la Fipec), le ministère du Travail, la CNAMTS et l'INRS viennent de signer des conventions de prévention du risque CMR (cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques). Les organisations s'engagent à améliorer la formation des entrepreneurs sur l'évaluation du risque, la substitution des produits dangereux et la protection des salariés. L'INRS et la CNAMTS élaboreront et diffuseront des outils et des guides méthodologiques. Une formation de formateurs sur l'évaluation des risques chimiques sera également mise en place par l'INRS.


Travailleurs migrants
Une population vulnérable
Un rapport de l'Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail (EU-OSHA) montre que les travailleurs migrants sont sur-représentés dans les secteurs à haut risque et dans les "emplois 3D" (dégradants, dangereux et difficiles). Ces conditions difficiles exposeraient les populations migrantes à des risques élevés d'accidents du travail et de maladies professionnelles.


Appel à candidature
9e prix européen des bonnes pratiques en santé et sécurité au travail
L'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) vient de lancer l'appel à candidatures du 9e prix européen des bonnes pratiques. L'édition 2008/2009 vise à promouvoir une approche de gestion globale en matière d'évaluation des risques professionnels. La date de clôture des candidatures est fixée au 12 septembre.


Organismes agréés
Une série d'arrêtés met à jour la liste des organismes agréés pour le contrôle des valeur limites d'exposition (VLE) aux poussières de silice cristalline, aux poussières de bois et au plomb. Un quatrième arrêté modifie la liste des organismes agréés pour le contrôle de la concentration en poussières d'amiante dans les immeubles bâtis.
- Organismes agréés pour le contrôle des VLE
- Organismes agréés de mesure des poussières d'amiante


Entrée en vigueur du nouveau Code du travail
Cette nouvelle version recodifiée à "droits constants " est entrée en vigueur le 1er mai 2008. Elle entend réduire la complexité et augmenter la lisibilité du Code du travail. Pour accompagner ce changement, le ministère en charge du Travail a mis en place un dossier web, qui propose notamment des outils permettant d'effectuer des correspondances entre les anciens et les nouveaux articles.
- Le dossier du ministère en charge du Travail
- Le nouveau Code du travail





www.prevenez-les.ca
En s'appuyant sur une série de clips percutants, ce site créé par la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail de l'Ontario entend sensibiliser le grand public. De nombreuses ressources destinées aux salariés et aux employeurs sont également disponibles.

Agir sur le stress et les risques psychosociaux
La prévention des risques psychosociaux constitue le thème central du dernier numéro de la revue Travail & changement. Le bimestriel édité par l'Anact présente notamment des exemples concrets d'actions de prévention mises en oeuvre en entreprise.

Quelle doit être la largeur minimale des allées de circulation ?
Les allées de circulation doivent permettre aux opérateurs d'accéder à leur poste de travail et d'y circuler en toute sécurité. La largeur est déterminée en fonction des passages : 0,80 m lorsqu'une seule personne l'emprunte (0,90 m s'il s'agit d'une issue de secours), 1,50 m lorsque des personnes s'y croisent, 1,20 m à l'arrière des postes de travail lorsqu'une personne peut y circuler. Ces valeurs sont à majorer pour la circulation des personnes handicapées moteurs en fauteuil roulant.
Dossier Comment concevoir et aménager des postes de travail ?

Multimédia : scènes d'un chantier ordinaire
Multimédia
Scènes d'un chantier ordinaire

Ce nouveau dispositif multimédia, destiné à la formation des acteurs décideurs du BTP, propose une large palette de ressources qui faciliteront l'intégration de la prévention lors des phases amont de conception et d'organisation des chantiers.
- La présentation du dispositif multimédia

Dossier web
Sources d'information en santé et sécurité au travail

Ce dossier présente une sélection de sources d'information utiles pour la prévention des risques professionnels : sources françaises accessibles gratuitement en ligne, CD-ROM ou ouvrages diffusés par des éditeurs spécialisés… Il vient de faire l'objet d'une mise à jour importante.
- Le dossier

Publication
Utilisation des télécommandes industrielles sans fil (TCISF)

Apporter une assistance à la mise en oeuvre des télécommandes et fournir des éléments d'aide au choix du matériel ; tels sont les principaux objectifs de cette publication destinée aux préventeurs et aux utilisateurs de TCISF.
- La publication

Toutes les nouveautés INRS

29 mai - 6 juin
5e Semaine pour la Qualité de vie au travail
- Le site de la Semaine

3 - 6 juin - Tours
30e Congrès national médecine et santé au travail
A noter, le 5 juin
Symposium INRS / Cram du Centre
Les nanoparticules,
un enjeu pour la prévention
- Le site du congrès
- La présentation du Symposium

18 et 19 juin - Nantes
Salon Prévent'Ouest
- Le site du salon

29 juin - 2 juillet - Séoul (Corée du Sud)
XVIIIe Congrès mondial sur la sécurité et la santé au travail
- Le site du congrès


Risques chimiques : l'évaluation, un préalable à l'action

Risques chimiques
L'évaluation, un préalable à l'action
L'évaluation des risques constitue le préalable incontournable de toute démarche de prévention du risque chimique. Elle doit être renouvelée périodiquement, en particulier lors de chaque modification importante des conditions de travail. Bien menée, l'évaluation permet de construire le futur plan d'actions de prévention. Quelles sont les étapes clés de cette phase cruciale ? Quelle méthodologie employer pour les mener à bien ? Quels sont les outils disponibles ? Tout ce qu'il faut savoir sur l'évaluation du risque chimique.

Depuis le début des années 1950, plus de 100 000 substances chimiques ont été enregistrées sur le marché européen. 30 000 d'entre elles sont aujourd'hui commercialisées dans des quantités supérieures à une tonne par an. Ces produits peuvent avoir des effets néfastes sur la santé des travailleurs. L'exposition professionnelle aux substances chimiques serait à elle seule responsable de près de 30 % des maladies professionnelles reconnues en Europe. La protection des salariés impose la mise en place d'une démarche globale de prévention basée sur une évaluation rigoureuse des risques liés aux produits chimiques.

Repérer les dangers
Il s'agit dans un premier temps d'identifier et de lister les produits chimiques ainsi que les procédés ou les opérations (y compris l'entretien ou la maintenance) auxquels les travailleurs sont susceptibles d'être exposés. Cet inventaire s'accompagne d'une recherche et d'une analyse des informations disponibles sur les dangers des produits et des procédés.  L'exploitation de certains documents existant dans l'entreprise peut se révéler utile : bons de commande, inventaires de substances, fiches de données de sécurité, modes opératoires / procédures, fiches d'entreprise établies par le médecin du travail, rapports d'incident, comptes rendus de CHSCT...
Une observation des situations de travail réelles, associant les différents salariés concernés, est ensuite indispensable. Il s'agit de déterminer précisément comment les produits ou les matériaux sont mis en œuvre ou transformés, dans quelles conditions (température, pression...), par quels procédés et avec quels risques d'exposition. Attention à ne pas négliger les produits émis par dégradation thermique ou résultant d'une réaction chimique... De même, la présence de certaines nuisances (poussières, odeurs, produits irritants...) dans l'environnement des postes de travail doit être prise en compte. Un échange avec les opérateurs permettra de recueillir les difficultés rencontrées (nature et fréquence de certains incidents) et d'éventuelles propositions d'amélioration.

Analyser les conditions d'exposition
L'exposition aux produits chimiques doit être ensuite qualifiée (identification des facteurs d'exposition et évaluation des niveaux d'exposition). Parmi les paramètres à prendre en compte, citons les opérations réalisées, la forme des produits ou matériaux mis en œuvre (liquide, solide, gaz, poudre...), les quantités utilisées ou produites, les modes d'exposition (inhalation, contact cutané ou ingestion accidentelle), y compris dans des conditions de mise en œuvre anormales ou de dysfonctionnements (fuites, débordements...), les durées et fréquences d'exposition, l'efficacité des moyens de prévention existants (ventilation générale, captage localisé...), le nombre de personnes concernées.
Cette analyse peut être accompagnée de mesures quantitatives, par prélèvement et analyse d'atmosphère dans l'environnement du poste de travail ou par un suivi biologique de l'opérateur. Les niveaux d'exposition relevés sont alors comparés à des valeurs de référence (valeurs limites ou indices biologiques d'exposition). Ces mesures servent à quantifier les expositions, à vérifier l'efficacité des mesures de prévention collective existantes ou bien encore à estimer l'impact d'une modification des modes opératoires sur les expositions.

Hiérarchiser les risques et élaborer un plan d'actions
Cette dernière phase permet de concevoir un plan d'actions de prévention approprié aux risques identifiés, en ciblant ceux qu'il faut traiter en priorité. Différents outils sont disponibles pour effectuer cette hiérarchisation des risques. Ils combinent les données sur les risques (dangers / expositions) dans des grilles ou dans des systèmes de cotation chiffrée, et permettent de classer les risques, des plus importants aux plus faibles.

Trois outils d'évaluation des risques chimiques
  • "Outil d'aide à l'évaluation du risque chimique en entreprise" (Clarice) : grille Excel proposée par la CRAM Alsace-Moselle, permettant de quantifier le risque (expositions professionnelles, incendie-explosion, impacts environnementaux) et d'aider à définir et suivre les mesures de prévention
  • "Méthodologie d'évaluation simplifiée du risque chimique" (ND 2233) : méthode de l'INRS complète, très technique, pour ceux qui connaissent bien la chimie
  • "Evaluation du risque chimique" (R 409) : recommandation de la CNAMTS adoptée par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie.
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La Lettre d'information est éditée par le département Produits d'information de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Directeur de la publication : Jean-Luc MARIE, directeur général de l'INRS. Rédacteur en chef : Jacques GOZZO. Routage : logiciel SYMPA. Copyright INRS. Tous droits réservés. Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 (...) modifiant la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à l'INRS - 30 rue Olivier Noyer - 75014 Paris ou écrivez à contact@kiosque.inrs.fr


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