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Prévention des risques professionnels
La lettre d'information
Février 2009

 Risque incendie 
Halte au feu !
Risque incendie : halte au feu ! Une étincelle suffit parfois à détruire des vies. Et à réduire en cendres le fruit d'années de travail. L'incendie représente un danger majeur pour toutes les entreprises. Il menace à la fois les salariés et la santé économique des établissements. Savoir anticiper les risques et réagir rapidement lorsque le feu se déclare constituent deux clés essentielles de la prévention.
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Dossier
Publication
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Produits chimiques
L'étiquetage évolue, le danger demeure
Produits chimiques : l'étiquetage évolue, le danger demeure Nouvelles classes de danger, nouveaux pictogrammes, nouvelles étiquettes... L'entrée en vigueur en Europe du règlement "CLP" relatif à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des produits chimiques va modifier sensiblement les habitudes et les repères des entreprises. L'INRS lance une campagne d'information et vous propose des outils pour faire face à ce changement.


Branche AT / MP
Signature de la convention d'objectifs et de gestion
Les TMS, les cancers professionnels, le risque routier et les risques psychosociaux constituent les thèmes prioritaires de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2009-2012 de la branche AT / MP signée le 29 décembre 2008. Les actions à mettre en oeuvre concernent principalement les PME/TPE, les seniors, les salariés menacés de désinsertion professionnelle, les employés des entreprises sous-traitantes et les intérimaires.


Nanotubes de carbone
Des précautions s'imposent
Un récent avis du Haut conseil de la santé publique (HCSP) plaide pour la mise en oeuvre de mesures rigoureuses de protection des salariés exposés aux nanotubes de carbone. Le HCSP recommande ainsi que la production et l'utilisation de ces nanoparticules soient effectuées dans des conditions de confinement strict.


Durée de travail
Travailler trop nuirait à votre efficacité
Travailler trop pourrait avoir des conséquences négatives sur les performances intellectuelles. C'est ce que tend à montrer une étude publiée dans l'American Journal of Epidemiology. Selon les chercheurs, les capacités cognitives diminueraient en fonction de l'allongement de la durée de travail hebdomadaire.


Information des salariés
Un décret du 17 décembre 2008 précise les obligations relatives à l'information des travailleurs sur les risques pesant sur leur santé et leur sécurité. Ce décret finalise la transposition de la directive européenne n° 89-391.
- Le décret du 17 décembre 2008


Conditions climatiques particulières
Un décret du 19 décembre 2008 impose de nouvelles obligations à l'employeur concernant la protection des travailleurs exposés à des conditions climatiques particulières, notamment la mise à disposition de locaux adaptés.
- Le décret du 19 décembre 2008





Travailler mieux
Un nouveau site lancé par le ministère du Travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité propose de découvrir les risques professionnels et leur prévention notamment grâce à la visite d'une entreprise virtuelle. Le site regroupe également de nombreuses sources d'informations sur la santé, la sécurité et les conditions de travail.

Portrait des risques
Ce site, conçu par la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST - Québec) à l'intention des PME, permet aux entreprises d'identifier rapidement les principaux risques liés à leur secteur d'activité et d'orienter ainsi leurs efforts en matière de prévention.

Une habilitation ou autorisation est-elle nécessaire pour tronçonner les arbres tombés lors d'une tempête ?
Les travaux de bûcheronnage exposent les salariés à de multiples risques (coupures profondes, projections de copeaux, chute ou détente de branches lors de la coupe...). Réglementairement, il n'est pas prévu d'habilitation ou d'autorisation. Cependant les salariés doivent avoir été spécifiquement formés à ces travaux et disposer d'équipements de protection appropriés : casque, lunettes, casque ou bouchons antibruit, gants, chaussures de sécurité, pantalon de sécurité. Afin de pouvoir intervenir en cas d'accident, une trousse de secours doit se trouver à portée de main. Si ces conditions ne sont pas remplies, le recours à des professionnels aguerris s'impose.
Article Travail et sécurité

Les animations sur la pévention du risque routier
Animations
La prévention au volant

Quatre nouvelles animations sur la prévention du risque routier sont disponibles en téléchargement. Elles portent respectivement sur l'arrimage des charges, l'organisation des déplacements, la gestion du parc automobile et l'utilisation du téléphone portable.
- Les animations

Publication
Les risques biologiques en milieu professionnel

Cette brochure aidera les préventeurs à intégrer de façon systématique l'évaluation des risques biologiques dans la démarche générale de prévention.
- La brochure

Publication
Catalogue des productions 2009

Le catalogue 2009 de l'INRS est disponible. Il présente l'ensemble des produits d'information réalisés par l'Institut : les éditions papier, les affiches, les audiovisuels, les multimédias et les dossiers web.
- Le catalogue 2009

Toutes les nouveautés INRS

16 et 17 mars - Besançon
Colloque de l'Association pour le développement des études et des recherches épidémiologiques sur la santé au travail (Aderest)
- Le site de l'Aderest

22 au 27 mars - Le Cap (AFS)
Congrès international de la santé au travail
- Le site du congrès


Risque incendie : halte au feu !

Risque incendie
Halte au feu !
Une étincelle suffit parfois à détruire des vies. Et à réduire en cendres le fruit d'années de travail. L'incendie représente un danger majeur pour toutes les entreprises. Il menace à la fois les salariés et la santé économique des établissements. Savoir anticiper les risques et réagir rapidement lorsque le feu se déclare constituent deux clés essentielles de la prévention.

De nombreux incendies se déclarent chaque jour dans les entreprises. Les gaz et les fumées constituent le risque principal pour les salariés. La combustion des matériaux dégage en effet de grandes quantités de monoxyde de carbone ainsi qu'un cocktail délétère de composés toxiques (acide chlorhydrique, acide cyanhydrique, oxydes d'azote...) qui rendent l'atmosphère dangereusement suffocante. De plus, les fumées brûlantes et opaques réduisent considérablement la visibilité, perturbant ainsi l'évacuation des personnes et l'intervention des secours. Le nombre de victimes directes reste heureusement relativement faible, mais les conséquences socio-économiques des incendies peuvent être terribles. Dans certains cas, la destruction partielle des locaux et de l'appareil de production entraîne une fermeture temporaire des établissements. Mais le plus souvent, les dégâts sont tels que les entreprises se voient contraintes de cesser toute activité. 70 % des sociétés victimes d'un incendie majeur ne rouvriront jamais leurs portes. Les risques concernent tous les secteurs d'activité. Les travaux par points chauds (soudure, oxycoupage, utilisation de disqueuses, de meuleuses, de perceuses...) sont à eux seuls à l'origine de près d'un tiers des incendies (voir encadré).

Une obligation de résultat
Face à l'incendie, les entreprises sont confrontées à l'obligation essentielle d'assurer la protection des personnes. Dans ce but précis, le Code du travail définit une série de mesures portant sur le désenfumage  et l'évacuation des locaux. Elles précisent par exemple la répartition et la configuration des dégagements (issues de secours, portes, couloirs...), la mise en place des dispositifs d'alarme ou encore l'installation et la maintenance du matériel d'extinction. Chaque établissement doit également établir un plan d'évacuation, mettre en place une signalisation adéquate, rédiger des consignes de sécurité... Les établissements recevant du public (ERP) et les immeubles de grande hauteur (IGH) font l'objet d'une réglementation spécifique plus contraignante que celle du Code du travail. Elle s'impose dans le cas des IGH et vient en complément pour les ERP.

Se tenir prêt
Lorsque l'incendie se déclare, il faut savoir réagir vite, et bien : donner l'alarme dans l'entreprise, tenter d'éteindre ou de contenir les flammes et alerter les secours. Pour acquérir les bons réflexes, la formation du personnel revêt une importance cruciale. Outre l'organisation des exercices d'évacuation, l'entreprise doit préparer ses salariés à intervenir sur les foyers naissants en les sensibilisant à la manipulation des extincteurs. Mais la véritable prévention du risque incendie doit s'inscrire en amont, idéalement dès la conception des locaux. Il est par exemple recommandé d'isoler les zones de stockage, de renforcer les murs des locaux destinés à l'entreposage des matières inflammables, d'espacer les bâtiments... Les mesures de prévention doivent également s'appuyer sur une évaluation précise des risques basée sur le recensement systématique des produits combustibles (localisation, mode de dispersion, température d'inflammation, chaleur dégagée lors de la combustion) et des sources d'inflammation possibles (appareils de chauffage, travaux par point chaud, surcharge électrique, décharge d'électricité statique, étincelles...). A partir de cet inventaire, l'employeur évaluera le risque incendie et pourra établir un plan d'action visant à le maîtriser. Dans la mise en place de leur démarche de prévention, menée en concertation avec les représentants du personnel, les entreprises peuvent compter sur l'expertise et le soutien de nombreux acteurs : les CRAM, les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), le Centre national de prévention et de protection (CNPP) ou encore le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB). Elles peuvent également consulter les nombreux documents diffusés par l'INRS et, le cas échéant, solliciter les experts de l'Institut.

Le permis de feu

Même ponctuels, les travaux par points chauds – générateurs d'étincelles ou de surfaces chaudes – nécessitent une vigilance particulière. Avant d'effectuer une soudure ou de meuler une pièce métallique à proximité de matières inflammables (papier, carton, bois, carburants...), il est indispensable de procéder à une évaluation de ce risque particulier, de mettre en œuvre des mesures de prévention compensatoires (déplacement des matières combustibles, mise en place de bâches ignifugées, présence d'un salarié chargé d'éteindre les étincelles...) ainsi qu'un dispositif de surveillance après l'intervention. Le responsable de l'entreprise ou son représentant doit consigner ces dispositions dans un document écrit, le permis de feu.
- Le permis de feu - ED 6030 (PDF)
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www.inrs.fr

La Lettre d'information est éditée par le département Produits d'information de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Directeur de la publication : Jean-Luc MARIE, directeur général de l'INRS. Rédacteur en chef : Jacques GOZZO. Routage : logiciel SYMPA. Copyright INRS. Tous droits réservés. Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 (...) modifiant la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à l'INRS - 30 rue Olivier Noyer - 75014 Paris ou écrivez à contact@kiosque.inrs.fr


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