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Prévention des risques professionnels
La lettre d'information
Novembre 2009

 Cancers professionnels 
Mieux évaluer pour mieux prévenir
Cancers professionnels : mieux évaluer pour mieux prévenir Plusieurs millions de salariés sont chaque jour exposés à des produits chimiques, des rayonnements ou des agents biologiques potentiellement cancérogènes. La lutte contre les cancers professionnels est aujourd'hui une priorité en matière de santé au travail. Son efficacité repose notamment sur l'évaluation systématique des risques.
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Focus
Publication
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Risques psychosociaux
Plan d'urgence
Risques psychosociaux : plan d'urgence Le ministre du Travail a annoncé un plan d'urgence pour lutter contre le stress au travail. Avant le 10 février 2010, les entreprises de plus de 1 000 salariés devront avoir engagé des négociations sur la prévention des risques psychosociaux. Les organismes spécialisés, dont l'INRS, seront également mis à contribution pour informer les TPE/PME et mettre à leur disposition des outils de diagnostic et de prévention.


Personnels soignants
Une surexposition aux risques
Contraintes horaires et organisationnelles, travail dans l'urgence, forte demande psychologique, manipulation de substances chimiques et biologiques... Une récente étude de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) détaille les conditions de travail des personnels soignants non médecins (infirmiers, aides-soignants...). Ces travaux mettent également en lumière une surexposition aux risques par rapport à la population générale.


Sécurité sociale
Un système de bonus/malus pour renforcer la prévention
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) est en cours d'examen devant l'Assemblée nationale. Celui-ci prévoit notamment un système de bonus/malus destiné à renforcer la prévention des risques professionnels. Des aides financières sous forme de subventions directes seraient attribuées aux entreprises réalisant des actions de prévention conformes aux programmes régionaux ou nationaux. Le PLFSS simplifie également les mécanismes de majorations de cotisations dans les entreprises où des situations graves de risques exceptionnels ont été constatées.


Incendie - explosion
Mise en ligne de la base de données CarAtex
L'INRS vient de mettre en ligne une nouvelle base de données décrivant les caractéristiques d'inflammabilité et d'explosivité des substances combustibles. Créée en partenariat avec l'organisme de prévention allemand DGUV, CarAtex (caractéristiques ATEX) se compose de deux bases indépendantes. La première propose des informations sur plus de 1 000 gaz et vapeurs. La seconde est consacrée aux poussières et regroupe des informations relatives à plus de 4 000 substances.


Maladies professionnelles
Un décret du 7 octobre 2009 révise le tableau n° 19 des maladies professionnelles relatif aux spirochétoses (maladie de Lyme, leptospirose...). Ce décret modifie la liste des travaux susceptibles de provoquer ces affections.
- Le décret du 7 octobre 2009


Equipements de travail
Une directive du 16 septembre 2009 apporte des clarifications sur les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation d'équipements de travail par les salariés.
- La directive du 16 septembre 2009 (PDF)





Travail précaire et santé
Un article publié dans la revue canadienne Pistes (Perspectives interdisciplinaires sur le travail et la santé) s'intéresse aux effets de la précarité au travail sur la santé des salariés. Les auteurs pointent notamment l'importance des risques psychosociaux et propose des pistes de réflexion pour améliorer leur prévention.

Questions réponses PME
Le site de la Cram Alsace-Moselle propose une série de questions - réponses sur la santé au travail destinées aux PME des secteurs du BTP, de la menuiserie, de l'alimentation, des transports, de la métallerie, des industries graphiques et de la plasturgie.

Qu'est-ce qui change en matière d'étiquetage des produits chimiques avec l'entrée en vigueur du règlement CLP ?
Le règlement CLP relatif à la classification, l'étiquetage et l'emballage des produits chimiques est entré en vigueur le 20 janvier 2009. Les principales nouveautés concernant l'étiquetage sont l'apparition de nouveaux pictogrammes de danger, l'ajout de mentions d'avertissement ("danger" ou "attention"), l'apparition de mentions de danger (ex : "mortel par inhalation") et de nouveaux conseils de prudence (ex : "éviter tout contact avec les yeux, la peau ou les vêtements"). Les étiquettes actuelles vont progressivement disparaître pour laisser place à un nouvel étiquetage avec lequel entreprises et salariés vont devoir se familiariser : la mise en application du nouveau règlement, pour l'instant facultative, deviendra obligatoire à partir du 1er décembre 2010 pour les substances et du 1er juin 2015 pour les mélanges.
Produits chimiques :
l'étiquetage évolue

Nanomatériaux : des précautions s'imposent
Animation
Nanomatériaux : des précautions s'imposent

Cette nouvelle animation multimédia rappelle les précautions à prendre lors de la manipulation des nanomatériaux.
- La présentation de l'animation

Dossier web
Aide à domicile

Ce dossier présente les principaux risques liés aux métiers de l'aide à domicile ainsi que des conseils pratiques pour la mise en œuvre de démarches de prévention.
- La présentation du dossier

Publication
Laboratoires d'analyses médicales

Ce document propose une série de recommandations pour évaluer et prévenir efficacement les risques biologiques dans les laboratoires d'analyses médicales.
- La présentation du document

Toutes les nouveautés INRS


Cancers professionnels : mieux évaluer pour mieux prévenir

Cancers professionnels
Mieux évaluer pour mieux prévenir
Plusieurs millions de salariés sont chaque jour exposés à des produits chimiques, des rayonnements ou des agents biologiques potentiellement cancérogènes. La lutte contre les cancers professionnels est aujourd'hui une priorité en matière de santé au travail. Son efficacité repose notamment sur l'évaluation systématique des risques.

En France, le cancer touche chaque année près de 280 000 personnes. Selon l'Institut de veille sanitaire (InVS), 4 à 8,5 % - soit 11 000 à 23 000 nouveaux cas - seraient la conséquence d'une exposition à des agents cancérogènes dans le cadre du travail. Chez les ouvriers, la part des cancers imputables à l'activité professionnelle atteindrait près de 20 %. De nombreux agents cancérogènes peuvent être présents dans l'environnement de travail. Il peut s'agir de composés chimiques (benzène, solvants, hydrocarbures, huiles minérales...), de substances naturelles (amiante, silice...), de rayonnements (ultraviolets, rayonnements ionisants...), d'agents biologiques (virus, toxines) ou encore d'émissions liées à certains procédés de fabrication (poussières de bois, fumées de soudage...). L'organisation du travail commence elle aussi à être mise en cause. Des études ont notamment montré que chez les femmes, le travail de nuit augmentait les risques de cancers du sein. Si l'industrie du bois, la métallurgie, la chimie ou le BTP sont les plus exposés, aucun secteur n'est épargné. Au total, plusieurs millions de personnes seraient concernées par le risque de cancer professionnel.

Un risque insuffisamment perçu
Les liens entre travail et cancer restent globalement peu perçus. Une des explications tient au fait qu'il peut s'écouler parfois 30 ans entre l'exposition à un agent cancérogène et la survenue d'un cancer. Les liens sont d'autant plus difficiles à établir que d'autres facteurs de risques (alimentation, tabac, prédispositions génétiques) peuvent également être impliqués. Certains cancers sont étroitement associés à une exposition professionnelle (mésothéliome et amiante, cancer des fosses nasales et poussières de bois, sarcome du foie et mono chlorure de vinyle). Mais dans la plupart des cas, attribuer l'origine d'un cancer à des causes professionnelles relève d'un travail d'investigation complexe nécessitant de pouvoir retracer l'historique des expositions de chaque salarié. La difficulté de la tâche, conjuguée au manque d'information des médecins traitants chargés d'accompagner les malades, explique en partie que, chaque année, moins de 2 000 cancers soient reconnus comme maladies professionnelles.

Repérer, évaluer, et agir
La prévention repose en premier lieu sur le repérage exhaustif des agents cancérogènes présents dans l'entreprise et sur l'évaluation rigoureuse des risques qu'ils représentent pour les salariés. Les métiers "transverses" comme ceux du nettoyage ou de la maintenance, peuvent être particulièrement exposés aux risques et nécessitent une attention particulière. C'est sur la base de cet inventaire précis que se définissent les actions à mettre en place. Le premier objectif est de supprimer les agents cancérogènes ou de leur substituer des produits ou procédés moins nocifs. La substitution constitue l'un des principaux leviers pour lutter contre les cancers professionnels. Pour les aider dans cette démarche, parfois complexe à mettre en œuvre, les entreprises peuvent s'appuyer sur l'expertise des Caisses régionales d'assurance maladie. De nombreux outils sont également disponibles, notamment les fiches d'aide au repérage (FAR) et les fiches d'aide à la substitution (FAS) (www.inrs.fr/fichesFARFAS ) téléchargeables sur le site web de l'INRS. Si la suppression et la substitution se révèlent impossibles, des mesures de prévention collectives (travail en vase clos, mécanisation, captage des polluants à la source...) et individuelles (port de masques, gants, lunettes...) doivent être mises en œuvre pour maintenir l'exposition des salariés à un niveau minimal. La démarche globale de prévention doit également inclure l'information et la formation des travailleurs exposés ainsi que la mise en œuvre d'un suivi spécifique par les services de santé au travail.

Colloque "Prévenons le cancer professionnel"
18 au 20 novembre 2009 – Paris


De l'épidémiologie à la substitution, de la toxicologie aux actions de sensibilisation... Le colloque organisé par l'INRS abordera l'ensemble des thématiques liées à la prévention des cancers professionnels. Cette manifestation réunira des intervenants issus des principaux organismes nationaux mobilisés par ce problème majeur de santé au travail (Ministère chargé du travail, Afsset, CNAMTS, Institut national du Cancer, Mutualité sociale agricole, IRSN...). Objectifs : partager les expertises et les méthodologies et dégager des pistes de réflexion commune pour faire évoluer les pratiques de prévention. Le colloque est complet mais un compte rendu sera prochainement disponible sur le site de l'INRS.
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www.inrs.fr

La Lettre d'information est éditée par le département Produits d'information de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Directeur de la publication : Stéphane PIMBERT, directeur général de l'INRS. Rédacteur en chef : Jacques GOZZO. Routage : logiciel SYMPA. Copyright INRS. Tous droits réservés. Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 (...) modifiant la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à l'INRS - 30 rue Olivier Noyer - 75014 Paris ou écrivez à contact@kiosque.inrs.fr


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