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Prévention des risques professionnels
La lettre d'information
Juillet 2011

 Addictions 
Alcool et travail
Addictions : Alcool et travail Les consommations occasionnelles ou répétées d'alcool peuvent mettre en danger la santé et la sécurité des salariés. Elles seraient responsables de 15 à 20 % des accidents du travail et de près d'un tiers des accidents mortels de la route. La prévention des risques nécessite l'élaboration d'une démarche collective ainsi que la prise en charge des situations individuelles. Elle invite également les entreprises à briser certains des tabous liés à l'alcool.
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Dossier : Addictions et travail
Article : Alcoolisation en milieu de travail
Site web : Alcool info service
Site web : Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (ANPAA)

Champs électromagnétiques
L'INRS évalue les expositions des salariés
Signalisation de radiations non ionisantes L'INRS, en collaboration avec les centres de mesures physiques des Carsat, a réalisé la première campagne en Europe de mesures des niveaux d'exposition professionnelle aux champs électromagnétiques. L'étude montre que sept familles d'équipements émettant des champs électromagnétiques (presse à souder, fours micro-ondes, magnétiseurs...) sont susceptibles d'exposer les opérateurs à des rayonnements dépassant les seuils d'alerte.


AT-MP
Statistiques AT-MP 2010
L'Assurance maladie - Risques professionnels vient de publier les statistiques de sinistralité de l'année 2010. On observe une très légère hausse du nombre d'accidents du travail (658 847 ; + 1,1 %) proportionnelle à l'augmentation du nombre de salariés. L'augmentation du nombre de maladies professionnelles est de 2,7 % (contre 8,7 % entre 2008 et 2009). La hausse des accidents de trajet se poursuit (98 429 ; + 4,9%).


Grande distribution
Des salariés peu satisfaits de leurs conditions de travail selon l'enquête Evrest
Horaires décalés, contraintes physiques, faibles marges de manœuvre, manque de reconnaissance... Selon l'enquête réalisée dans le cadre de l'observatoire Evrest (Évolutions et relations en santé au travail), les salariés du secteur de la grande distribution ont une perception relativement négative de leurs conditions de travail. La pénibilité du travail a des conséquences sur la santé des salariés : après 45 ans, ils déclarent fréquemment souffrir de douleurs articulaires qui les gênent dans leur travail.


Événement
Santé et sécurité au travail dans les très petites entreprises
Comment aider les très petites entreprises à mieux prévenir les risques professionnels ? Quels sont les outils et les solutions de prévention disponibles ? Ces questions seront au cœur du Forum " Santé et sécurité au travail dans les TPE " co-organisé les 25 et 26 octobre 2011 à Strasbourg par l'INRS et l'Assurance maladie - Risques professionnels en partenariat avec le Régime social des indépendants (RSI) et les services de santé au travail. Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 3 septembre 2011.


Amiante - formation des professionnels
Un arrêté du 23 mai 2011 reporte au 1er janvier 2012, l'entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté du 22 décembre 2009 relatives aux modalités de la formation préalable des travailleurs affectés à des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l'amiante ou à toute intervention sur un bâtiment susceptible de provoquer l'émission de fibres d'amiante.
- L'arrêté du 23 mai 2011 [PDF]


Amiante - protection des occupants
Un décret du 3 juin 2011 modifie les obligations des propriétaires d'immeubles construits avant le 1er juillet 1997 en ce qui concerne la protection des occupants contre les risques liés à une exposition à l'amiante. Les nouvelles mesures concernent notamment le repérage des matériaux (programme, missions des opérateurs de repérage) ou l'élaboration des documents relatifs à l'information sur la présence d'amiante.
- Le décret du 3 juin 2011 [PDF]





Le compte AT - MP
L'Assurance maladie - Risques professionnels propose un service internet gratuit permettant aux entreprises de gérer leurs risques professionnels : consultation des taux de cotisation et des barèmes des coûts moyens de leur secteur d'activité, suivi en temps réel des sinistres récemment reconnus...

IRSST-TV
Ergonomie, organisation du travail, bruit... La web-tv de l'Institut de recherche Robert Sauvé en Santé et sécurité au travail (IRSST - Québec) permet aux internautes de visionner des présentations de spécialistes de la prévention des risques professionnels. Une trentaine de vidéos sont consultables en ligne.

Les salariés mineurs employés durant les vacances doivent-ils faire l'objet de mesures de prévention particulières ?
Oui. Le Code du travail interdit l'emploi de travailleurs âgés de moins de 16 ans. Par dérogation, les jeunes de 14 ans peuvent être autorisés à travailler. Mais en raison de leur inexpérience, les travailleurs mineurs constituent une catégorie particulière de travailleurs. Ils font l'objet de mesures de protection spécifiques. Le Code du travail définit notamment une liste de travaux interdits (travaux exposant au risque électrique ou à certains agents chimiques dangereux, travail en hauteur sur les chantiers de BTP...). Sauf autorisation exceptionnelle de l'Inspection du travail, le travail de nuit est interdit pour les jeunes travailleurs. La durée de travail ne peut être supérieure à 8 h/jour ou 35 h/semaine. Enfin, du seul fait de leur âge, les mineurs doivent bénéficier d'une surveillance médicale renforcée.
La prévention pour les jeunes travailleurs [PDF]

La brochure "Bien vieillir au travail"
Publication
Bien vieillir au travail

Cette brochure propose des conseils pour aider les entreprises à mettre en place des conditions de travail permettant aux salariés de travailler jusqu'à la retraite tout en préservant leur santé, leur sécurité et leur bien-être.
- La brochure

Publication
Véhicules industriels équipés au gaz naturel

Cette nouvelle brochure présente les mesures à mettre en œuvre pour prévenir les risques liés aux véhicules équipés au gaz naturel (GNV).
- La brochure

Publication
Rapports d'activité 2010

Les rapports d'activité de l'INRS sont disponibles. Le rapport « Faits et chiffres 2010 » présente les principales actions de l'Institut. Le rapport « Études et recherche » propose un panorama des activités scientifiques menées par l'INRS.
- Les rapports d'activité de l'INRS

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Addictions : Alcool et travail

Addictions
Alcool et travail
Les consommations occasionnelles ou répétées d'alcool peuvent mettre en danger la santé et la sécurité des salariés. Elles seraient responsables de 15 à 20 % des accidents du travail et de près d'un tiers des accidents mortels de la route. La prévention des risques nécessite l'élaboration d'une démarche collective ainsi que la prise en charge des situations individuelles. Elle invite également les entreprises à briser certains des tabous liés à l'alcool.

En entreprise, certaines situations peuvent être l'occasion de consommer de l'alcool : apéritifs entre collègues, fête de fin d'année, repas d'affaire, pot de départ... C'est souvent autour du « verre de l'amitié » que se créent et se renforcent les liens du collectif. Mais au poste de travail, l'alcool devient un facteur de risque majeur : baisse de la vigilance, ralentissement des réflexes, réduction du champ de vision... et augmentation des risques d'accident. Selon une étude réalisée par l'Inserm, 15 à 20 % des accidents du travail seraient directement liés à des consommations excessives. Les risques touchent principalement les métiers nécessitant une attention particulière : utilisation des machines outils, travail en hauteur, manipulation de produits dangereux... Mais tous les salariés sont concernés : l'alcool serait impliqué dans plus d'un tiers des accidents mortels de la circulation dont ceux qui se produisent entre le lieu de travail et le domicile. Lorsqu'un drame survient, au travail ou sur la route, la responsabilité de la personne alcoolisée, mais également celle de l'employeur, peuvent être engagées.

Des mesures simples et la prévention comme base
Deux articles du Code du travail en particulier font référence à l'alcool dans l'entreprise. Le premier (R. 4228-20) précise que les alcools forts sont prohibés au sein des entreprises françaises. L'article suivant (R. 4228-21) interdit quant à lui aux personnes en état d'ivresse d'accéder aux lieux de travail ou d'y séjourner. Le reste relève des prérogatives du chef d'établissement... Certaines entreprises ont mis en place des contrôles systématiques par éthylotests pour les postes nécessitant une haute vigilance permanente. Par le biais du règlement intérieur, l'employeur peut également interdire la consommation d'alcool au sein de l'entreprise. Sans en arriver à cette solution drastique, certaines mesures simples permettent de circonscrire les risques : réduire les quantités d'alcool proposées lors des fêtes d'entreprise, mettre des éthylotests à disposition des conducteurs, ne pas laisser les personnes alcoolisées prendre le volant et prévoir des taxis ou des transports en commun pour les raccompagner...

Briser les tabous
Mais la prévention implique également de prendre en considération les situations individuelles des salariés ayant une consommation d'alcool excessive et, a fortiori, de ceux qui sont dépendants de l'alcool. Généralement, lorsqu'un salarié souffre d'alcoolisme, la première réaction de ses collègues est de le cacher. Ils rattrapent ses erreurs, effectuent le travail à sa place... Mais le soutien laisse vite place à un sentiment d'exaspération. Au final, la personne alcoolique se trouve isolée et le collectif de travail en est parfois déstabilisé. Les entreprises doivent également être conscientes qu'elles peuvent être une des causes de l'alcoolisation ou de la majoration de l'alcoolisation de leurs salariés. Les conditions de travail difficiles (charge de travail physique ou psychologique, précarité, travail isolé, horaires décalés, manque de reconnaissance...) peuvent favoriser en effet la consommation et le basculement vers des conduites addictives.

Une prévention collective
La prévention des risques liés aux conduites addictives est avant tout collective. Il est recommandé aux entreprises confrontées au problème de mettre en place un groupe de travail dédié. Piloté par l'employeur, ce groupe de travail doit associer entre autres le médecin du travail, ainsi que des représentants du personnel (délégués du personnel, CHSCT) et des membres de l'encadrement. Il est notamment chargé de définir les signaux d'alerte (incidents, absentéisme, retard, erreurs...) ainsi que la procédure à suivre face à un salarié sous l'emprise de l'alcool. Son action vise également à identifier les situations et les conditions de travail qui peuvent favoriser l'alcoolisation. Un autre objectif est d'organiser des actions de sensibilisation sur les dangers de l'alcool. Plus qu'un discours moralisateur, il est important d'exposer les risques liés à la consommation d'alcool sur le lieu de travail et de responsabiliser les salariés en rappelant l'obligation de sécurité et le devoir d'alerte de chacun. La mise en œuvre d'un dispositif de prévention des risques liés aux addictions peut être délicate. Mais les entreprises peuvent solliciter l'assistance des services de santé au travail, des services prévention des Carsat/CRAM/CGSS ou faire appel à des intervenants spécialisés (consultants, addictologues...). Le médecin du travail peut, le cas échéant, et dans le respect du secret médical, orienter les salariés dépendants vers des structures de prise en charge adaptées.
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Site web : Alcool info service
Site web : Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (ANPAA)

www.inrs.fr

La Lettre d'information est éditée par le département Produits d'information de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Directeur de la publication : Stéphane PIMBERT, directeur général de l'INRS. Rédacteur en chef : Jacques GOZZO. Routage : logiciel SYMPA. Copyright INRS. Tous droits réservés. Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 (...) modifiant la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à l'INRS - 30 rue Olivier Noyer - 75014 Paris ou écrivez à contact@kiosque.inrs.fr


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