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Mai 2014
Risques psychosociaux
L'évaluation des risques, une étape clé
Risques psychosociaux : l'évaluation des risques, une étape clé
Comme en témoignent le lancement de la campagne de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail et la parution du nouveau film d'animation « Napo dans... Le stress au travail » (DV 401), les risques psychosociaux constituent aujourd'hui une problématique majeure en santé au travail. L'évaluation des risques constitue un incontournable de la démarche de prévention. Elle conditionne pour partie son succès. Si cette étape s'avère cruciale, elle se révèle parfois compliquée à mettre en œuvre notamment lorsque le climat de l'entreprise est déjà dégradé. Les explications de Sandrine Guyot, pilote de la thématique « risques psychosociaux » à l'INRS.
Risques
psychosociaux


Outil : Faire le point. Une aide pour évaluer les risques psychosociaux dans les petites entreprises (Outil 37)
Faire le point. Une aide
pour évaluer les risques
psychosociaux dans les
petites entreprises (Outil 37)
Publication : Risques psychosociaux et document unique. Vos questions, nos réponses (ED6139)
Risques psychosociaux
et document unique.
Vos questions, nos réponses
(ED6139)
Fiches : Outils d'évaluation des risques psychosociaux (publiées dans la revue Références en santé au travail)
Outils d'évaluation des
risques psychosociaux
(publiées dans la revue
Références en santé au travail)
Risque chimique
Perturbateurs endocriniens : connaître et maîtriser les risques
Perturbateurs endocriniens : connaître et maîtriser les risques Les perturbateurs endocriniens sont des substances chimiques capables d'altérer le fonctionnement du système hormonal, possiblement à très faible dose. Ils sont ainsi suspectés d'être impliqués dans l'apparition de cancers, de troubles de la fertilité, d'obésité ou d'anomalies congénitales. Une note scientifique et technique de l'INRS (NS 323) pointe le manque de données épidémiologiques sur l'exposition professionnelle aux perturbateurs endocriniens. Selon les auteurs, environ 300 000 travailleurs seraient potentiellement concernés. 3 axes d'études prioritaires ont été identifiés. Le premier porte sur les phtalates dans industrie des matières plastiques, le 2e sur les substances utilisées particulièrement dans le secteur des cosmétiques (parabènes, 4-nonylphénol, filtres UV, phtalates) et le 3e sur le bisphénol A (BPA) dans le secteur de la plasturgie et dans certains métiers, notamment les caissières qui manipulent des papiers d'imprimante thermique contenant du BPA. Il est à noter que l'INRS mène actuellement une campagne de mesure de terrain en collaboration avec l'Anses pour évaluer l'exposition professionnelle au BPA et BPS des travailleurs manipulant des tickets thermiques
Maintien et retour à l'emploi
3e rapport de l'Observatoire sociétal des cancers de la Ligue contre le cancer
3e rapport de l'Observatoire sociétal des cancers de la Ligue contre le cancer Le 3e rapport de l’Observatoire sociétal des cancers publié par la Ligue contre le cancer met en lumière l’impact de la maladie sur la trajectoire professionnelle des personnes atteintes. Il montre que le cancer reste synonyme d’interruption de parcours (arrêts de travail, changement de projet professionnel, changement de poste, mise en invalidité ou retraite « anticipée »…). Selon le rapport, 1 malade sur 3 perd ou quitte son emploi dans les 2 ans après le diagnostic. Si 79 % des chefs d’entreprise disent avoir mis en place des actions spécifiques pour aider les salariés atteints à continuer à travailler pendant leur traitement (aménagement des horaires, des tâches ou réduction du temps de travail), 1 malade sur 3 déclare n’avoir bénéficié d’aucune mesure de soutien particulière.
Enquête DARES
Panorama des risques psychosociaux au travail
Panorama des risques psychosociaux au travail Une étude publiée par la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) du ministère chargé du Travail dresse une typologie des salariés en fonction de leur exposition aux facteurs de risques psychosociaux. 28 % des salariés ne déclarent pas ou très peu de facteurs de risques. 19 % indiquent manquer de reconnaissance dans leur travail mais ne pas vraiment en souffrir. 16 % sont confrontés à de fortes exigences émotionnelles liées au contact avec le public mais bénéficient d'un soutien dans leur environnement professionnel. 15 % sont exposés à un travail exigeant et intensif, 13 % déclarent à la fois un manque de reconnaissance professionnelle et des relations de travail difficiles, et 9 % peuvent être qualifiés de surexposés car ils cumulent plusieurs facteurs de risque. Les salariés les plus exposés déclarent plus fréquemment une santé mentale et physique dégradée. Il s'agit le plus souvent de jeunes, d'ouvriers non qualifiés et d'employés avec des contrats temporaires. Il est par ailleurs à noter que les risques psychosociaux constitueront le thème central de la nouvelle campagne lancée par l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail de Bilbao (EU-OSHA).
Intervention d'entreprises extérieures
Maintenance sur site des engins de terrassement
Maintenance sur site des engins de terrassement Renforcer la sécurité en cas de sous-traitance des travaux de maintenance des engins de terrassement sur les chantiers de travaux publics et en carrières : c'est l'objectif de la nouvelle recommandation de la CNAMTS « Organisation des opérations de maintenance et de dépannage sur site des engins mobiles de travaux publics et de carrière par une entreprise extérieure » (R 473). Ce document précise et explique les principes de prévention et les mesures organisationnelles à mettre en œuvre lors de la programmation de l'intervention, lors sa réalisation ou encore lors des opérations de dépannage.

Droit d'alerte en santé publique
Un décret du 11 mars 2014 détermine les conditions de consignation par écrit des alertes qui ont été créées par les articles L. 4133-1 et L. 4133-2 du Code du travail au profit des salariés ou membres de CHSCT qui estiment de bonne foi que les produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par leur établissement, font peser un risque grave sur la santé publique ou l'environnement.
Risques psychosociaux
Une circulaire du Premier ministre du 20 mars 2014 porte sur la mise en œuvre du plan national d'action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques. L'accord en question prévoit l'élaboration, par chaque employeur public, d'un plan d'évaluation et de prévention d'ici l'année 2015.


La prévention au bureau La Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST – Suisse) a lancé une campagne d'information sur la prévention au bureau. L'élément central du dispositif de communication est un bureau virtuel interactif qui présente les principaux risques liés au travail de bureau et certaines bonnes pratiques de prévention.

Motards, scootéristes, équipez vous ! Les conducteurs de deux roues sont la cible d'une nouvelle campagne d'information de la Sécurité routière. L'objectif est de sensibiliser les motards et les scootéristes au port des équipements de protection.

Les travailleurs mineurs peuvent-ils effectuer tous les travaux ?
Non. En raison notamment de leur inexpérience, les travailleurs mineurs doivent faire l'objet de mesures de protection spécifiques. Le Code du travail interdit l'emploi de travailleurs âgés de moins de 16 ans. Cependant, à partir de 15 ans au moins, les jeunes en formation professionnelle peuvent effectuer une formation en alternance en entreprise. Par dérogation, les jeunes de 14 ans peuvent également être autorisés à travailler. Certaines tâches sont interdites aux travailleurs mineurs (travaux exposant au risque électrique ou à certains agents chimiques dangereux, certains travaux en hauteur...). Toutefois, pour les besoins de leur formation professionnelle et sous certaines conditions, les jeunes peuvent être affectés à ces travaux, qui sont alors qualifiés de travaux réglementés. La liste des travaux interdits et réglementés est précisée dans le code du travail (articles D4153-15 et suivants). Par ailleurs, sauf dérogation, le travail de nuit est interdit pour les jeunes travailleurs de moins de 18 ans. Du seul fait de leur âge, les mineurs doivent aussi bénéficier d'une surveillance médicale renforcée.




Publication
Méthode d'analyse de la charge physique au travail (ED 6161)
Méthode d'analyse de la charge physique au travail (ED 6161) Cette brochure propose une méthode d’analyse des risques liés à la charge physique de travail. Cette méthode comporte 4 phases : repérage à l'aide d'une grille d'identification, analyse des risques avec 5 indicateurs (efforts physiques, dimensionnement de la situation de travail, caractéristiques temporelles, caractéristiques de l’environnement et organisation), pistes de prévention et évaluation de l'action. L'appropriation de cette méthode ne nécessite pas de formation particulière.

Publication
Conception des déchèteries (ED 6143)
Conception des déchèteries (ED 6143) Favoriser l'intégration des principes et mesures de prévention des risques aux différentes étapes de conception d'une déchèterie, c'est l'objectif de cette nouvelle brochure. Elle présente notamment les mesures à prévoir lors la conception des lieux et des équipements de travail, lors d'une extension ou d'une opération de réhabilitation.

Publication
Organisation du travail en 2 x 12 h (TP 18)
Organisation du travail en 2 x 12 h (TP 18) Prise de poids, augmentation des erreurs et des accidents, conduites addictives, troubles musculosquelettiques, pathologies du dos... Cette mise au point publiée dans la revue Références en santé au travail de l’INRS met en lumière les effets sur la santé des postes longs de 12 heures. Selon les auteurs, cette organisation ne devrait être adoptée que dans les cas d'absolue nécessité et en tenant compte de préconisations qui en limitent les conséquences négatives.














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Risques psychosociaux
L'évaluation des risques, une étape clé

Risques psychosociaux : l'évaluation des risques, une étape clé
Comme en témoignent le lancement de la campagne de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail et la parution du nouveau film d'animation « Napo dans... Le stress au travail » (DV 401), les risques psychosociaux constituent aujourd'hui une problématique majeure en santé au travail. L'évaluation des risques constitue un incontournable de la démarche de prévention. Elle conditionne pour partie son succès. Si cette étape s'avère cruciale, elle se révèle parfois compliquée à mettre en œuvre notamment lorsque le climat de l'entreprise est déjà dégradé. Les explications de Sandrine Guyot, pilote de la thématique « risques psychosociaux » à l'INRS.

Quelles sont les grandes lignes de la démarche de prévention des risques psychosociaux ? En quoi la qualité de l'évaluation est-elle essentielle ?

Les risques psychosociaux (stress, harcèlement, violences...) ont une particularité qui les distingue des autres risques. Ils résultent en effet de l'interaction entre le salarié, son travail, et l'environnement organisationnel et humain dans lequel il l'exerce. Ils sont donc potentiellement présents dans tous les contextes de travail. Malgré cette spécificité, la démarche de prévention des risques psychosociaux (RPS) est en tout point analogue à celle des autres risques professionnels. Il est d'ailleurs utile de rappeler que leur prévention et leur évaluation (au travers de leur transcription dans le document unique) font partie des obligations de l'employeur. La prévention durable des RPS suppose une démarche collective impliquant une réflexion approfondie sur l'organisation du travail. Elle doit être envisagée dans le cadre d'un projet d'entreprise associant l'employeur, les salariés et leurs représentants, les acteurs de la santé au travail (médecin ou infirmier du travail, IPRP...). L'efficacité de la démarche repose en premier lieu sur la capacité de l'entreprise à identifier les facteurs de risques psychosociaux présents dans chaque unité de travail et d'analyser les conditions d'exposition des travailleurs (fréquence, circonstances d'exposition…). La qualité de cette évaluation est essentielle. C'est en effet sur cette base que des actions concrètes pertinentes peuvent être priorisées et mises en place pour prévenir les risques.


Comment réaliser une évaluation objective lorsque la situation dans l'entreprise est déjà dégradée ?

Dans de nombreuses entreprises, la démarche de prévention des risques psychosociaux est parfois mise en place trop tardivement, lorsque les problèmes sont déjà avérés, dans un contexte difficile marqué par une rupture ou un blocage du dialogue social. Dans ces conditions, il est illusoire d'espérer traiter durablement les problèmes sans avoir réamorcé le débat dans l'entreprise autour du travail, et « assaini » la situation. Dans ces situations de crise, il est souvent nécessaire de procéder à un diagnostic approfondi. Le recours à un prestataire extérieur (organisme de prévention, cabinet conseil, consultant…) peut s'avérer indispensable. Le but de cette intervention est d'apporter un regard extérieur afin de clarifier et objectiver la situation et permettre de dépasser les points de conflit et de blocage. Il s'agit d'identifier les problèmes rencontrés par les travailleurs, et d'analyser finement leurs origines en lien avec le travail. Mais l'intervention du consultant doit aussi, et peut-être même surtout, contribuer à réinstaller les conditions d'un dialogue apaisé et constructif entre les différentes parties prenantes. L'employeur, les salariés et leurs représentants doivent donc être pleinement associés à la démarche. Le diagnostic, partagé par tous, peut alors constituer une base solide de débat pour agir sur les situations de travail concrètes qui sont à l'origine des difficultés.


Quelles sont les clés pour pérenniser la démarche de prévention et intégrer efficacement les risques psychosociaux dans le document unique ?

La prévention des risques psychosociaux est un travail au long cours. Si l'évaluation des risques constitue un point crucial, elle ne constitue pas une fin en soi. Sa raison d'être est de permettre la mise en place d'actions concrètes pour lutter contre les facteurs de risques psychosociaux : surcharge de travail, manque d'autonomie, pression temporelle, manque de reconnaissance, imprécision des missions, perte de sens du travail... Les mesures de prévention regroupent le plus souvent un ensemble de mesures sociales, organisationnelles ou techniques qui doivent être définies, construites et priorisées de façon collective. Les priorités d'actions sont à déterminer en fonction du niveau de risque évalué, du caractère d'urgence et de la faisabilité des améliorations à apporter. Il peut s'agir par exemple d'ajuster les objectifs de rendement en tenant compte des aléas de la production, d'anticiper le recours à des ressources supplémentaires en cas d'augmentation importante de la charge de travail, d'alterner les tâches pour éviter la monotonie du travail, d'associer les salariés dans l'organisation ou la modification des tâches, d'éviter la mise en concurrence des salariés en fixant des objectifs collectifs plutôt qu'individuels... Pour pérenniser la démarche, il est également nécessaire de définir des indicateurs de suivi qui permettront de réévaluer régulièrement et de réajuster le plan d'action. De nombreux outils sont aujourd'hui disponibles pour accompagner les entreprises dans la démarche. On peut citer notamment l'outil Faire le point spécialement destiné aux TPE/PME et dont il existe une déclinaison pour le secteur Sanitaire et social ou encore la brochure Évaluer les facteurs de risques psychosociaux : l'outil RPS-DU qui propose des repères méthodologiques et des exemples de pistes pour la définition du plan d'actions.


Napo dans... Le stress au travail ! (DV401)Napo dans... Le stress au travail ! (DV401)

Stress, harcèlement, violences, … Le film d’animation « Napo dans... Le stress au travail ! » (DV 401) aborde la question des risques psychosociaux. Ce nouvel épisode des aventures de Napo dresse un rapide inventaire des situations à risques. Il présente également leurs effets sur la santé des salariés et leur impact sur le fonctionnement général de l’entreprise. Il est avant tout un outil de sensibilisation aux RPS. Le film est ainsi un vecteur idéal pour lancer des discussions au sein des entreprises et initier la réflexion autour des risques psychosociaux entre les différents acteurs concernés.


Risques
psychosociaux


Outil : Faire le point. Une aide pour évaluer les risques psychosociaux dans les petites entreprises (Outil 37)
Faire le point. Une aide
pour évaluer les risques
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Publication : Risques psychosociaux et document unique. Vos questions, nos réponses (ED6139)
Risques psychosociaux
et document unique.
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Fiches : Outils d'évaluation des risques psychosociaux (publiées dans la revue Références en santé au travail)
Outils d'évaluation des
risques psychosociaux
(publiées dans la revue
Références en santé au travail)



La Lettre d'information est éditée par le département Produits d'information de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Directeur de la publication : Stéphane PIMBERT, directeur général de l'INRS. Rédacteur en chef : Jacques GOZZO. Routage : logiciel SYMPA. Copyright INRS. Tous droits réservés. Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 (...) modifiant la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à l'INRS - 65 boulevard Richard Lenoir - 75011 Paris ou écrivez à contact@kiosque.inrs.fr



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