La lettre d'information de l'INRS (https://www.inrs.fr)

No 151, Septembre 2020

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>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/archives/001/001_151.pdf
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ZOOM SUR

** Entreprises de moins de 50 salariés
Aider à la prise de conscience des risques professionnels

Très souvent, les entreprises de moins de 50 salariés n’ont pas de
personnel dédié à la prévention des risques professionnels. Ce qui peut
les amener à ignorer la réalité des dangers de leur activité ou,
inversement, à penser les maîtriser. Certaines sont même réticentes à la
mise en place d’actions d’amélioration des conditions de
travail. Pourquoi ces méconnaissances ou ces réserves ? Par quels
moyens est-il possible d’amener ces petites structures, qui
représentent un peu moins de 40 % des salariés français, à revoir
leur position ?


97 % des entreprises hexagonales emploient moins de 50 salariés. Selon
les statistiques de la Caisse nationale d’assurance maladie, elles
représentent 38,5% des salariés et 38,6 % des accidents du travail.
Jusqu’en 2017, contrairement aux établissements plus grands, elles
n’avaient pas à se doter d’un Comité d’hygiène, de
sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Cela a influence leur
manière de se saisir de la prévention des risques professionnels.
D’autant plus que ces petites entreprises n’ont pas
fréquemment de ressources dédiées à la santé et la sécurité au travail
(SST) en interne.

S’inscrivant dans la réforme du Code du travail, les ordonnances
Macron du 22 septembre 2017 imposent aux structures d’au moins 11
salariés la mise en place d’un Comité social et économique (CSE)
depuis le 1er janvier 2020. Ses attributions sont différentes en
fonction de l’effectif de l’entreprise. Dans les entreprises
de moins de 50 salariés, ce comité a notamment pour mission de
promouvoir la santé, la sécurité et les conditions de travail et de
réaliser des enquêtes en matière d'accidents du travail ou de maladies
professionnelles. Il est également en charge d’alerter et de
saisir immédiatement l’employeur en cas de danger grave et
imminent pour la santé et la sécurité des salariés ou lors
d’atteinte aux droits des personnes, à leur santé physique et
mentale… Mais on manque encore de recul pour distinguer les
effets de ces CSE sur l'approche de la prévention des petites
entreprises. Si elles sont encore trop nombreuses à ne pas considérer la
SST comme une priorité, c’est notamment dû à leur fonctionnement
focalisé sur l’activité quotidienne (recherche de nouveaux
marchés, relation client, trésorerie, problèmes de facturation…)
et c’est bien souvent pour des questions de survie. La pandémie de
la Covid-19 nous l’a cruellement rappelé : un arrêt, ou un
ralentissement, de quelques semaines, peut signer la fin d’une
aventure.

Autre raison de l’intérêt relatif des patrons de petites
entreprises pour la prévention : ils considèrent les risques comme
inhérents à la pratique de leur métier et donc inévitables. Enfin,
certains estiment que leur activité n’expose pas à des risques
particuliers.

Une approche adaptée

Pour les convaincre de faire de la prévention un axe à part entière de
leur organisation, il faut une approche différente de celle organisée
par risques qui régit les échanges entre la branche AT/MP et les
entreprises possédant des services dédiés à la prévention. Quand
l’interlocuteur est lui-même un préventeur, donner des grands
principes est suffisant. Il est capable de se les approprier et de les
adapter aux spécificités de son entreprise. Avec les petites structures,
être prescriptif peut parfois aider. Ne disposant pas de beaucoup de
temps pour s’y consacrer, elles ont besoin d’outils
concrets, conçus pour leurs métiers, facilement et immédiatement
utilisables. Par exemple, et très prosaïquement, pour réduire les
risques de chutes, il vaut parfois mieux donner une liste de chaussures
de sécurité répondant aux exigences de protection qu’impose leur
activité que de leur fournir un tableau de coefficient de glissance des
sols. Sans préventeur à domicile, difficile également pour les
entreprises de moins de 50 salariés de s’adapter rapidement à la
publication d’un nouveau décret ou à l’apparition d’un
nouveau risque. Pour être efficace, les messages de prévention se
doivent donc d’être déclinés de manière sectorielle et aller
jusqu’à la proposition d’actions concrètes.
Avancer des arguments qui correspondent à leurs priorités est un autre
levier à actionner pour convaincre les petites entreprises : « une bonne
démarche SST est un atout pour attirer et retenir les talents », « la
prévention participe à l’amélioration de la qualité de la
production », « des aides financières existent » … Mais pour
faire passer ces messages, encore faut-il pouvoir atteindre les cibles
et être en capacité de capter leur attention.

Trouver les bons relais

Puisqu’il est matériellement impossible pour les Carsat de suivre
chaque entreprise de moins de 50 salariés, des relais sont
indispensables. Ils doivent non seulement être proches des dirigeants,
mais aussi leur inspirer confiance et être reconnus comme légitimes pour
parler prévention. Si les services de santé au travail, leur premier
interlocuteur en matière de SST, sont tout désignés pour permettre cette
démultiplication des messages, d’autres acteurs peuvent, en
fonction des secteurs, apporter leur pierre à l’édifice : les
organisations professionnelles, les chambres de commerce et les
experts-comptables notamment.

Cette approche sectorielle et démultipliée, après quelques années
d’expérimentation, a été déployée en 2018 avec le lancement du
programme TPE de l’Assurance maladie-Risques professionnels. Dans
ce cadre, l’INRS élabore des outils clés en main en collaboration
avec les chargés de métiers Carsat. Ces derniers constituent et animent
des partenariats avec les organisations professionnelles et
d’autres acteurs pertinents afin de les associer à la conception
des outils et les amener à communiquer à leur sujet auprès des
entreprises. Ce travail aboutira à des kits TPE, composés d’outils
simples et ciblés, à destination des 40 métiers prioritaires identifiés
sur la base des statistiques de sinistralité : un logiciel en ligne
d’aide à l’évaluation des risques en est l’outil
central (Oira), associé à des ressources pour interpeller les
entreprises sur les risques présents dans leur secteur (dépliant...) et
aider à la prévention (outil d'analyse des AT, mesures socles...).
Enfin, l’Assurance maladie-Risques professionnels propose aux
entreprises de moins de 50 salariés des subventions pour l’achat
d’équipements ou le financement de formations en prévention pour
lutter contre les risques les plus fréquents : chutes, TMS, risques
psychosociaux, risques chimiques... (Pour en savoir plus sur les aides
au niveau régional se rapprocher de sa Carsat, CGSS ou de la Cramif).

Évaluation des différentes stratégies et actions de l'INRS vers les TPE/PME sur la période 2007-2017
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15315/1
Outils Oira d'évaluation des risques pour les TPE 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15317/1
Toutes les aides financières sont à retrouver sur le site de la Cnam
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15319/1
Outil « Plan d'actions Covid-19 » d'aide aux entreprises pour s'interroger sur les situations à risque Covid-19 et mettre en place des mesures opérationnelles de prévention
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15321/1

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ACTUALITÉS

** Santé et sécurité au travail
Le catalogue 2021 des formations 

Dans son catalogue 2021, l’INRS propose plus de 70 formations
s’adressant aux préventeurs en entreprise, aux services de santé
au travail, aux formateurs ou aux formateurs de formateurs, avec
différentes modalités, du stage en présentiel à l’autoformation à
distance, en accès libre à partir du portail internet www.eformation-inrs.fr
(https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15169/1). Le catalogue s’enrichit de deux
nouveaux stages pour les préventeurs en entreprises, l’un dédié à
l’évaluation et à la prévention des nuisances sonores en open
space et l’autre à la prévention des risques en espace confiné ou
clos. Pour les médecins du travail, un stage sur l’évaluation et
la prévention des risques pour la reproduction a été créé. Des
nouveautés s’adressent également aux formateurs à la prévention du
risque chimique qui pourront se présenter à des épreuves certificatives.
Enfin, pour déployer la démarche d’accompagnement à la mobilité de
la personne aidée en prenant soin de soi et des autres (ALM), les
référentiels de formation prap 2S (prévention des risques liés à
l’activité physique dans le secteur sanitaire et social) et APS
(acteurs en prévention secours) évolueront en 2021. L’INRS va
également proposer une formation spécifique ALM dédiée aux formateurs de
formateurs prap du secteur sanitaire et médico-social et/ou aux acteurs
en prévention secours du secteur de l’aide et soin à domicile.

Découvrez l'offre de formation par public ou par thème 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15170/1
Consulter le catalogue des formations 2021 (ED 472)
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15171/1
Trouver dans sa région un organisme assurant des formations conformes au cahier des charges de l'Assurance maladie-Risques professionnels 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15172/1


** Journée technique
Biotechnologies. Quels secteurs ? Quels risques ? Quelle prévention ?

L’INRS organise le 13 octobre à la maison de la RATP à Paris une
journée technique consacrée aux biotechnologies. Présentes dans de
nombreux secteurs, de la santé (vaccins, médicaments) à l'industrie
(biocarburants, détergents), en passant par l’agroalimentaire
(levures, pigments) ou l'environnement, les biotechnologies mettent en
oeuvre des organismes vivants ou certains de leurs composés (bactéries,
levures, virus, cellules, enzymes, pigments). Cette journée intéressera
les chargés de prévention, services de santé au travail et chefs
d’entreprise confrontés à ces nouvelles technologies et qui
s'interrogent sur les risques et les mesures de prévention à mettre en
place. Le contexte réglementaire, des retours d’expériences et des
bonnes pratiques seront présentés. Une diffusion en direct est également
prévue pour la première fois cette année sur le site de
l’évènement.

Renseignements et inscription
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15154/1


** Hygiène et Sécurité du travail
La revue technique de l’INRS décrypte plusieurs aspects du travail pendant la crise 

Le numéro de juin de la revue Hygiène et Sécurité du travail est en
ligne. Le dossier est ce trimestre consacré aux risques liés au travail
dans des environnements marqués par des températures contraignantes,
froides ou chaudes et aux actions de prévention qu’il est possible
de mettre en oeuvre dans les nombreux métiers concernés. Plusieurs
articles abordent également des sujets d’actualité. L’un
d’entre eux s’intéresse au port du masque alternatif au
travail. Dans le contexte de la crise sanitaire, il permet de mieux
comprendre les processus d’acceptation du port des masques afin de
faciliter leur adoption et leur utilisation en sécurité. Un article
revient également sur l’intégration de la prévention des risques
de Covid-19 dans les pratiques des cabinets dentaires, activités qui
pourraient être particulièrement à risque de contamination par le
Sars-CoV-2.

Consulter la revue Hygiène et Sécurité du travail
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15180/1


** Ressources
Le radon en milieu de travail 

Après le tabac et devant l'amiante, le radon est la deuxième cause de
cancers broncho-pulmonaires en France. On estime que 3000 décès annuels
par cancer du poumon seraient attribuables au radon, soit environ 10%
des décès par cancer du poumon en France. Ce gaz radioactif incolore et
inodore constitue la source principale d’exposition aux
rayonnements ionisants d’origine naturelle. Il peut être émis par
les sols en concentration plus ou moins importante selon leur nature. Le
radon n'est pas source de danger à l'air libre, il le devient quand il
s'accumule dans les espaces confinés comme des galeries souterraines.
L’INRS propose deux nouvelles publications, un dossier web, un
dépliant et une fiche pratique de radioprotection pour aider les
entreprises à prévenir les risques liés au radon.

Le dossier de l'INRS sur le radon
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15339/1
Consulter le dépliant et la fiche pratique de radioprotection
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15187/1
Un symposium sur le radon est organisé par l'INRS, en partenariat avec la Carsat Alsace-Moselle et l'IRSN, le lundi 2 novembre de 18h à 19h30 lors du Congrès national de médecine et santé au travail
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15191/1

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JURIDIQUE

** Travailleurs temporaires détachés

Un décret n° 2020-916 du 28 juillet 2020 complète la transposition en
droit français de la directive européenne 2018/957 du 28 juin 2018
relative au détachement des travailleurs mis à disposition d'une
entreprise utilisatrice établie en France. Des modifications sont
introduites dans le Code du travail et concernent notamment les mentions
de la déclaration préalable de détachement ou l’application à ces
travailleurs des dispositions de la convention collective dont relèvent
les salariés employés par l’entreprise d’accueil en matière
notamment de rémunération ou de santé sécurité. Parallèlement, un arrêté
du même jour établit la liste des informations qui doivent être
transmises par l’entreprise utilisatrice établie à l'étranger qui
détache, en France, des salariés mis à disposition par une entreprise de
travail temporaire également établie à l'étranger.

Décret no 2020-916 du 28 juillet 2020
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15359/1
Arrêté du 28 juillet 2020
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15360/1


** Engins de déplacement personnel motorisés

Le Code de la route définit les caractéristiques techniques et les
conditions de circulation des engins de déplacement personnel motorisés
sur la voie publique (trottinettes électriques, gyropodes,
hoverboards...). Il rend obligatoire un certain nombre de dispositifs
notamment d’éclairage, de freinage et d’avertissement
sonore. Dans ce cadre, une série d’arrêtés publiés au journal
officiel des 7 et 26 juillet 2020 définissent en détail les
caractéristiques techniques de ces dispositifs obligatoires. Ils
précisent, par ailleurs, les équipements qui doivent être portés par le
conducteur de l’engin lorsqu’ils circulent notamment sur
route ou de nuit (casque attaché, gilet de haute visibilité ou
équipement rétro-réfléchissant, dispositif d'éclairage complémentaire
non éblouissant…).

Arrêté du 24 juin 2020 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15361/1
Arrêté du 21 juillet 2020 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15362/1
Arrêté du 22 juillet 2020 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15363/1
Arrêté du 24 juin 2020
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15364/1


** Expertise du comité social et économique

Un arrêté du 7 août 2020 précise les modalités et conditions
d’accréditation des organismes chargés de la certification des
experts auxquels le CSE peut faire appel en cas notamment de risque
grave. Ce dispositif de certification remplace l’ancien dispositif
d’agrément ministériel. Le texte fixe également les conditions de
certification de l'expert (exigences, qualification, compétence et
expérience professionnelle) ainsi que ses missions et obligations et
propose, en annexe, une méthodologie d'expertise.

Arrêté du 7 août 2020
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15365/1

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SUR LE WEB

** Le risque routier
Rendez-vous de Travail & Sécurité

Conduire est aussi un acte de travail. Retrouvez la rediffusion du 
« Rendez-vous » proposé par la rédaction de la revue Travail & Sécurité le
8 septembre, consacré au risque routier lors des déplacements
professionnels. Cette table ronde, qui réunissait des experts et des
représentants d’entreprises, a été un moment de partage
d’expériences et d’échanges autour des questions les plus
fréquemment posées.


** Service en ligne
Déclaration de maladie professionnelle liée au Sars-Cov-2 

L’Assurance maladie a mis en ligne un service permettant
d’effectuer une demande pour bénéficier d’une prise en
charge spécifique en maladie professionnelle (MP) de la Covid-19. Ce
dispositif des pouvoirs publics concerne l’ensemble des assurés du
régime général et les professionnels de santé libéraux. Deux critères
sont exigés pour que la maladie professionnelle soit reconnue : avoir
été contaminé dans le cadre du travail et avoir nécessité le recours à
l’oxygénothérapie (apport d’air enrichi en oxygène) ou toute
autre forme d’assistance ventilatoire. 

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EN QUESTION

** Comment accompagner l’acceptation des exosquelettes ?

De nombreuses entreprises sont aujourd’hui tentées par
l’acquisition d’exosquelettes, avec l’objectif
d’assister les salariés lors de la réalisation de certaines tâches
et d’améliorer les conditions de travail grâce à la réduction de
la charge physique et des risques de troubles musculosquelettiques
(TMS). Parmi les questions qui se poseront lors de la démarche
structurée et collective devant être mise en place, certaines seront
liées à l’acceptation de ces technologies. Accompagner
l’acceptation d’un exosquelette repose sur la recherche
d’un équilibre entre différents facteurs. Ceux-ci incluent en
particulier les conditions du déploiement de l’exosquelette, sa
facilité d’utilisation, ses performances en termes de production
et de santé et sécurité, la façon dont l’identité professionnelle
et l’affect de l’utilisateur sont impactés (anxiété, plaisir
ou non à travailler avec l’exosquelette...), et les retours de la
direction, de l’encadrement et des collègues envers
l’utilisateur. Les réflexions quant à l’acceptation de
l’exosquelette doivent donc être menées le plus en amont possible
du projet d’intégration, et inclure l’ensemble des personnes
concernées. Des pistes concrètes sont proposées dans la brochure
Acquisition et intégration d'un exosquelette en entreprise.

En savoir plus 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15232/1
Lire l'article de Références en santé au travail sur l'acceptation des exosquelettes par les opérateurs 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15233/1
Retrouver la FAQ sur les exosquelettes sur le site de l’INRS 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15234/1

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VIENT DE PARAÎTRE

** Brochure - Nouveauté
Les bouteilles de gaz - Identification, prévention lors du stockage et de l'utilisation

Ce document fait le point sur les bouteilles de gaz et leurs
équipements, les risques associés à leur manipulation, leur utilisation
et leur stockage, et détaille les mesures de prévention et protection
nécessaires. Il s'adresse à toute entreprise ayant des bouteilles de gaz
sur un site et à toute personne amenée à les manipuler.

Les bouteilles de gaz - Identification, prévention lors du stockage et de l'utilisation
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15291/1


** Brochure - Nouveauté
Plates-formes de travail se déplaçant le long des mâts

Cette brochure a pour objectif d'aider à améliorer la sécurité et les
conditions de travail de toute personne amenée à travailler avec des
plates-formes de travail se déplaçant le long des mâts, qui permettent
un accès temporaire sécurisé à un bâtiment. Elle aborde les informations
réglementaires et techniques, donne des exemples de bonnes pratiques,
les règles d'utilisation et de bonne conduite en matière d'utilisation,
les règles de montage/démontage en sécurité, le rappel des dispositifs
de sécurité... 

Plates-formes de travail se déplaçant le long des mâts
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15243/1


** Dépliant
Les perturbateurs endocriniens 

Ce dépliant fait le point sur les risques liés aux perturbateurs
endocriniens en milieu de travail. Après avoir rappelé la définition
d'un perturbateur endocrinien, il répertorie les sources d'exposition et
les effets potentiels sur la santé, et rappelle les règles générales de
prévention.

Les perturbateurs endocriniens
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15250/1

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AGENDA

Compte tenu de l'actualité liée à l'épidémie, assurez-vous auprès 
des organisateurs de la bonne tenue des événements.

** Le 22 septembre 2020, à Paris
Journée Aderest 2020 - La prévention en santé au travail
Organisateur : Aderest
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15257/1


** Du 29 septembre au 1er octobre 2020, à Lyon
Préventica Lyon
Organisateur : Communica Organisation
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15259/1


** Le 6 octobre 2020
Crise sanitaire et ergonomie : quels constats ? Quelles perspectives ? – Table ronde virtuelle
Organisateur : Société d’ergonomie de langue française
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15261/1


** Le 8 octobre 2020, à 11h
Webinaire - Fabrication additive (ou impression 3D) : quels risques pour la santé ? Quelles solutions de prévention ?
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15263/1


** Le 13 octobre 2020, à Paris
Journée technique – Biotechnologies. Quels secteurs ? Quels risques ? Quelle prévention ?
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15265/1


** Le 20 octobre 2020 à 11h
Webinaire – Travail de nuit : quels effets sur la santé ? Quelle prévention ?
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15266/1


** Du 20 au 22 octobre 2020, à Lille
Préventica Nord France
Organisateur : Communica Organisation
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15269/1


** Du 2 au 5 novembre 2020, à Strasbourg
Congrès national de médecine et santé au travail 
Organisateur : Société française de médecine du travail
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15270/1


L'INRS organisera le lundi 2 novembre à 18 h un symposium sur le thème
du « radon, un risque méconnu », en partenariat avec la Carsat
Alsace-Moselle et l'IRSN. 


** Du 3 au 5 novembre 2020, à Paris
Salon Expoprotection 2020
Organisateur : Reed Expositions
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15273/1


** Le 10 novembre 2020, à Paris
Journée technique. Bruit en open pace - Prévention. Quels acteurs ? Quelles solutions ?
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15338/1


** Le 17 novembre 2020, à Paris 
Journée technique - Atmosphères explosives en entreprise : quels risques ? Quelle démarche de prévention ?
Organisateur: INRS, en collaboration avec l'Ineris
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15346/1


** Le 19 novembre 2020, à 11h
Webinaire - Découvrir l'évaluation des risques chimiques avec Seirich
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15274/1


** Les 24 et 25 novembre 2020, à Lyon
12e Rencontres des Personnes compétentes en radioprotection
Organisateur : Société française de radioprotection
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15277/1


** Le 1er décembre 2020, à 11h
Webinaire - Évaluer et prévenir le risque radon en milieu de travail
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15278/1


** Du 1er au 4 décembre 2020, à Lyon
Pollutec
Organisateur : Reed Expo
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15280/1


** Le 10 décembre 2020, à 11h
Webinaire - Évaluer et prévenir les risques chimiques avec Seirich
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15283/1


** Du 11 au 13 janvier 2021, à Paris 
55e Congrès de la Société d’ergonomie de langue française
Organisateur : Revue Activités / Self
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/15284/1

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La Lettre d'information est éditée par le
département Information communication de l'Institut national
de recherche et de sécurité (INRS). Directeur de la
publication : Stéphane PIMBERT, directeur général
de l'INRS. Rédacteur en chef : Grégory BRASSEUR.
Routage : logiciel SYMPA. Conception : Aphania. Copyright INRS. Tous
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