La lettre d'information de l'INRS (https://www.inrs.fr)

No 149, Juin 2020

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>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14548/2/1
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ZOOM SUR

** Services de santé au travail
Leurs rôles dans le cadre de la reprise d’activité des entreprises

Après deux mois de confinement, la reprise d’activité des
entreprises se déroule dans un contexte où le Sars-cov-2 circule
toujours. Entre les entreprises qui n’ont pas interrompu leur
activité, celles qui se sont arrêtées temporairement, celles qui ont
fermé durant tout le confinement, celles qui ont eu un recours massif au
télétravail, celles qui n’ont pas encore repris, les cas de figure
sont multiples. Dans ce contexte inédit et exceptionnel, les missions
des services de santé au travail ont été adaptées à cette crise
sanitaire : continuer à veiller à la protection de la santé de tous les
salariés, conseiller les entreprises sur les mesures –
organisationnelles, techniques, collectives et individuelles – à
prendre pour éviter les risques de transmission du virus, définir la
conduite à tenir lors de l’apparition d’un cas de
Covid-19...


Dans le contexte épidémique exceptionnel lié à la Covid-19, les
conditions d’exercice des missions des services de santé au
travail ont été modifiées et adaptées à l’urgence sanitaire, par
ordonnance. Les services de santé au travail participent en effet à la
lutte contre la propagation de la maladie Covid-19 en accompagnant les
entreprises à travers la diffusion vers les employeurs et les salariés
de messages de prévention contre le risque de contagion 
(https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14733/2/1) ;
l’aide à la mise en oeuvre des mesures de prévention adaptées
(https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14734/2/1)(organisation, 
choix des masques...) ; l’accompagnement des entreprises amenées, 
du fait de la crise sanitaire, à accroître ou adapter leur activité. 

Adaptation des visites médicales 

Concernant le suivi médical, des dérogations temporaires ont
été introduites aux délais de réalisation des visites et examens
médicaux. Tous ceux qui devaient être réalisés entre le 12 mars et le 31
août 2020 peuvent être reportés jusqu’au 31 décembre 2020 au plus
tard, sauf appréciation contraire du médecin du travail. Cela concerne
la visite d’information et de prévention (VIP) initiale, le
renouvellement de la VIP et le renouvellement de l’examen
d’aptitude (suivi individuel renforcé, SIR) et de la visite
intermédiaire. Néanmoins, certaines visites ne peuvent faire
l’objet d’aucun report. C’est le cas des VIP initiales
pour les travailleurs handicapés, les travailleurs âgés de moins de 18
ans, les travailleurs titulaires d'une pension d'invalidité, les femmes
enceintes, venant d'accoucher ou allaitantes, les travailleurs de nuit,
les travailleurs exposés à des champs électromagnétiques affectés à des
postes pour lesquels les valeurs limites d'exposition (fixées à
l'article R. 4453-3 du Code du travail
(https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14585/1)
sont dépassées. C’est aussi le cas de l’examen initial
d’aptitude (SIR) et du renouvellement de l’examen
d’aptitude pour les travailleurs exposés à des rayonnements
ionisants classés en catégorie A (article R 4451-57 du code du travail).

Prescription des tests concernant la Covid-19 

D’une manière générale, le médecin du travail peut réaliser 
ou prescrire les examens complémentaires à visée individuelle. 
Ceux-ci portent notamment sur la détermination de la compatibilité 
entre le poste de travail et l'état de santé du travailleur, 
le dépistage des affections pouvant entraîner une
contre-indication à ce poste de travail ou le dépistage des maladies
dangereuses pour l’entourage professionnel du travailleur. Sur
cette base, la prescription d’un examen biologique en rapport avec
la Covid-19 (https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14785/2/1) 
– test virologique (RT-PCR) ou sérologie – 
relève de la responsabilité du médecin du travail et de lui seul
dans le cadre des indications précisées par la Haute Autorité de santé.
Il reste par ailleurs le seul destinataire des résultats de ces tests.
Ainsi, l’utilisation des tests sérologiques à des fins
collectives, telles que l’organisation du travail au sein
d’une entreprise ou l’aide au déconfinement, n’est pas
envisageable. 

Arrêt de travail et déclaration d’interruption de travail 

À titre temporaire, le médecin du travail est par ailleurs
autorisé à renouveler ou prescrire un arrêt de travail, pour les
salariés de droit privé des établissements dont il a la charge, atteints
ou suspectés d’infection Covid-19, ou faisant l’objet de
mesures d’isolement, d’éviction ou de maintien à domicile, à
l’exception des salariés contraints de garder leur enfant. Il peut
également établir des déclarations d’interruption de travail pour
les personnes susceptibles de développer des formes graves de Covid-19
ou cohabitant avec ces personnes. 

Le cas des personnes à risque de Covid-19 grave 

En amont de la reprise d’activité,
l’entreprise informe les salariés sur les mesures de prévention
mises en place, la conduite à tenir en cas de symptôme de Covid et
l’existence de vulnérabilités entraînant un risque de forme grave
de Covid-19. Elle peut proposer aux personnes qui le souhaitent de se
rapprocher du médecin du travail. Ainsi, à l’initiative de chaque
salarié s’estimant fragile, une évaluation du risque individuel de
Covid-19 grave – en particulier pour les personnes âgées de plus
de 65 ans, ou présentant certaines pathologies chroniques – peut
être réalisée par le médecin traitant en lien avec le médecin du
travail. Cette évaluation doit tenir compte de la pathologie et des
traitements reçus ainsi que de la situation professionnelle. Le
télétravail doit être favorisé pour cette catégorie de personnes. Selon
l’évaluation des risques au poste de travail, au cas par cas, il
est possible d’envisager soit une activité partielle, soit un
travail en présentiel. Le médecin du travail devra alors s’assurer
au préalable que les mesures barrières pourront être strictement
respectées sur le lieu de travail. 

Conduite à tenir si un cas survient en entreprise 

Les services de santé au travail peuvent enfin être
sollicités si un cas possible de Covid-19 survient dans
l’entreprise. Ils pourront se prononcer sur la conduite à tenir et
le suivi du ou des salariés concernés, ainsi que sur les consignes à
appliquer pour le nettoyage du poste de travail (Foire aux questions
https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14736/2/1). 
Si le cas est ensuite confirmé, le médecin du travail peut
faciliter l’identification des contacts et leur qualification.
Dans ce contexte inédit, si le risque de Covid demeure omniprésent dans
les préoccupations actuelles des employeurs et des salariés, il ne doit
pas occulter la prévention des autres risques professionnels. Les
services de santé au travail conservent ainsi leurs missions habituelles
de conseils des employeurs, des travailleurs et de leurs représentants
sur les dispositions et mesures nécessaires afin d'éviter ou de diminuer
les risques professionnels dans les entreprises. 

Aspects sanitaires de la reprise
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14588/1l
Ordonnance d’urgence sanitaire pour les services de santé au travail (Légifrance)
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14590/1
Ordonnance d’urgence sanitaire pour les services de santé au travail (Ministère)
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14592/1
Reprise d’activité et prévention en entreprise
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14554/1

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ACTUALITÉS

** Concours Vidéo
Les lycéens filment la prévention

Cinq projets ont été récompensés le mardi 2 juin dans le cadre du
concours vidéo annuel de l'INRS « De l'école au travail, à vous de
filmer », organisé en partenariat avec la MSA. Destiné aux élèves des
lycées professionnels et des centres de formation d’apprentis
(CFA), le concours vise à sensibiliser les jeunes aux risques auxquels
ils sont exposés lors de leurs premiers pas dans le monde professionnel.
Pour cette huitième édition, du fait du contexte sanitaire particulier,
les prix n’ont pu être remis en présentiel. Malgré la fermeture
des établissements scolaires, une quarantaine de vidéos ont été reçues.
Le premier prix a été décerné au film « Partir à 4 c'est bien, revenir à
4 c'est mieux ! », réalisé par des élèves du CFA de Bellegarde (Académie
d’Orléans/Tours). Il traite des risques chez les forestiers et met
l’accent sur l’importance de la préparation des chantiers.
Les autres vidéos récompensées abordent notamment la prévention des TMS,
d’abord dans les salons de coiffure, puis au travers de
l’apport de l’approche ergonomique. Une autre apporte un
regard décalé sur les conditions de travail des salariés... du père
Noël et une dernière présente un challenge sécurité pour les élèves en
formation professionnelle. 

Retrouver les vidéos des lauréats sur la chaîne youtube de l'INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14778/1


** « Objectif reprise »
Sécuriser les TPE-PME pour leur redémarrage

Depuis le 19 mai, le dispositif « Objectif reprise » est accessible aux
entreprises de moins de 250 salariés. Confié au réseau Anact-Aract et
aux Direccte par le ministère du Travail et financé par le Fonds social
européen, il est pensé pour aider les entreprises à adapter leur
organisation du travail à la reprise progressive des commandes, à
structurer les mesures de prévention, à réguler les tensions internes
post-confinement, ou encore à soutenir le travail de management. Il est
organisé en trois phases. D’abord la sensibilisation par le biais
d’un questionnaire en ligne, permettant aux TPE-PME
d’identifier leurs forces et leurs faiblesses en matière
d’organisation, de prévention, et de relations sociales. La
seconde étape est celle du conseil, orientant vers des solutions
existantes, des échanges de pratiques en ligne, ou, pour les entreprises
de plus de 11 salariés, vers un expert des conditions de travail. Pour
les entreprises qui auront particulièrement besoin d’être
soutenues, identifiées selon des critères de priorité qui seront définis
dans chaque région, la troisième phase verra la mise en place d’un
accompagnement adapté.

Lire le dossier de l'INRS « Reprise d'activité et prévention en entreprise » 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14554/1


** Semaine pour la qualité de vie au travail
Partager les enseignements de la crise

La semaine pour la qualité de vie au travail organisée par le réseau
Anact-Aract se tient du 15 au 19 juin 2020, avec un programme remanié
pour débattre des enseignements, transitoires ou durables, de la crise
actuelle. Comment certaines entreprises ajustent leur mode de production
en période de crise tout en préservant la santé de leurs salariés ? Quel
est le rôle du management et du dialogue social ? De quelles façons
relancer la dynamique sociale interne de l'entreprise pour favoriser une
reprise d'activité de qualité ? Comment améliorer le travail demain ?
Des webconférences, podcasts et récits seront proposés toute la semaine :
expériences d'entreprises, résultats d’appels à témoignage,
recommandations pour la phase de reprise d'activité... 

En savoir plus 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14559/1


** Perturbateurs endocriniens
Une expertise de l’Anses conclut à l’identification du résorcinol comme perturbateur endocrinien avéré

L’Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’alimentation,
de l’environnement et du travail (Anses) propose
d’identifier le résorcinol comme un perturbateur endocrinien avéré
pour l’homme. Utilisé dans la fabrication de pneus, de produits
dérivés du caoutchouc, de colles et de résines mais aussi en cosmétique,
alimentation et pharmacie, le résorcinol aurait des effets néfastes sur
la fonction thyroïdienne, notamment chez la femme enceinte.
L’Agence précise, en outre, qu’il est difficile
d’établir une dose d’exposition sans risque, en particulier
chez les personnes sensibles comme celles présentant une hypothyroïdie
latente ou lors des périodes critiques du développement du foetus. Pour
ces raisons, elle propose son identification comme substance extrêmement
préoccupante selon le règlement Reach, ce qui pourrait, à terme,
entraîner un contrôle plus strict de son utilisation en Europe.

En savoir plus
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14572/1
Les perturbateurs endocriniens en milieu de travail
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14573/1
Lire le dossier de l'INRS sur les perturbateurs endocriniens
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14574/1

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JURIDIQUE

** Comité social et économique

Une ordonnance et deux décrets datés du 2 mai 2020 raccourcissent
certains délais légaux ou conventionnels applicables aux procédures de
consultation du Comité social et économique. Cela concerne les décisions
de l’employeur ayant pour objectif de faire face aux conséquences
économiques, financières et sociales de la propagation de
l’épidémie de Covid-19, afin de favoriser la reprise rapide de
l'activité économique des entreprises dans des conditions protectrices
pour les salariés. Sont ainsi notamment raccourcis les délais de
communication de l’ordre du jour, d’information et de
consultation, réalisation des expertises notamment. Ces dispositions
s’appliquent aux délais commençant à courir à compter du 3 mai
2020 et jusqu’au 23 août 2020. 

L'ordonnance n° 2020-507 du 2 mai 2020
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14751/11
Le décret n° 2020-509 du 2 mai 2020
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14753/1
Le décret n° 2020-508 du 2 mai 2020
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14751/14


** Procédure de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles

Dans le contexte de crise sanitaire provoquée par l'épidémie de la
Covid-19, une ordonnance du 22 avril 2020 allonge certains délais
applicables à la procédure de reconnaissance des accidents du travail et
des maladies professionnels. Les délais prolongés sont notamment ceux
concernant l'information par l'employeur de la survenance d'un accident
du travail (48 heures), la déclaration de l'accident par l'employeur (5
jours) ou la déclaration d'une maladie professionnelle par le salarié à
la Caisse primaire d'assurance maladie (30 jours). D'autres délais font
l'objet d'adaptation et concernent notamment la formulation de réserves
par l'employeur auprès de la Sécurité sociale ou celui dans lequel la
caisse doit statuer sur le caractère professionnel de l'accident, de la
maladie ou de la rechute. Ces nouvelles dispositions sont applicables
jusqu'au 10 aôut 2020.

L'ordonnance n° 2020-460 du 22 avril 2020
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14754/1


** Sécurité routière

Un décret du 18 mai 2020 modifie le Code de la route et alourdit
notamment les sanctions applicables en cas d'usage d'un téléphone tenu
en main ou de port à l'oreille, de tout dispositif susceptible d'émettre
du son, à l'exception des appareils électroniques correcteurs de surdité
par le conducteur d'un véhicule en circulation. Outre l'amende prévue
pour les contraventions de la quatrième classe et la réduction de plein
droit de trois points du permis de conduire, l’article R412-6-1 du
Code de la route prévoit désormais que l’auteur de
l’infraction encourt la peine complémentaire de suspension, pour
une durée de trois ans au plus, du permis de conduire. Cette suspension
pourra toutefois être limitée à la conduite en dehors de l'activité
professionnelle. 

Le décret n° 2020-605 du 18 mai 2020 
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14755/1

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SUR LE WEB

** Ressources
Agir sur les lieux de travail pendant la pandémie

L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail met en
ligne une page « lieux de travail sains : stop à la pandémie »,
compilant un certain nombre de ressources utiles. Deux nouveaux films
Napo sont notamment disponibles. Le personnage est mis en scène dans une
vidéo rappelant la façon dont le virus se propage et les gestes barrière
à appliquer. Une seconde vidéo aborde le télétravail. L’occasion
de faire le point sur quelques bonnes pratiques. 

Le site
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14609/1


** Mavimplant
Repenser ses espaces de travail en respectant les règles de distanciation

À l’occasion la reprise d’activité, les hôtels - cafés -
restaurants, les garages, les entrepôts logistiques et les boulangeries
– pâtisseries peuvent s’appuyer sur le logiciel de création
de locaux en 3D Mavimplant, pour repenser leurs espaces de travail et
limiter les contacts entre salariés. Accessible en ligne, le logiciel
développé par l’INRS propose de concevoir une maquette virtuelle
d’un local intégrant différents mobiliers et machines. À chaque
étape sont rappelées des règles de prévention des risques
professionnels. Il a été enrichi de nouvelles fonctionnalités pour
répondre à l’actualité relative aux exigences de distanciation
physique.

Le logiciel
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14616/1


** Fiches de liaison
Le CPNSST informe sur la protection des intérimaires en période de Covid-19

En s’appuyant sur la « fiche travail dans l'intérim 
(https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14730/2/1) » du
ministère du Travail, la Commission paritaire nationale de santé et de
sécurité au travail (CPNSST) du travail temporaire a mis en ligne deux
fiches de liaison sur la santé et la sécurité dans le contexte de
l’épidémie de Sars-CoV-2. La première 
(https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14731/2/1) pour accompagner
les entreprises ayant recours au travail temporaire et la seconde
(https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14732/2/1) à destination des salariés intérimaires. 

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EN QUESTION

** Devant me rendre chez différents clients en journée, je suis amené 
à utiliser régulièrement du gel hydroalcoolique. En cas de forte chaleur, 
y-a-t-il un risque d’inflammation de ce produit ?

Le gel hydroalcoolique est un produit inflammable, sensible aux sources
d’inflammation (flammes, surfaces chaudes, étincelles...).
Pour éviter tout risque à la suite de son utilisation, il ne faut
utiliser que la quantité prescrite, c'est-à-dire une noisette, et
s'assurer qu'il s'est totalement évaporé avant de réaliser le moindre
geste, qu'il soit professionnel ou non (retourner à son poste de
travail, actionner un interrupteur, allumer une cigarette...). Pour ce
qui est du stockage de gel dans l'habitacle de votre véhicule, il faut
éviter de laisser les flacons en plein soleil. Prévoyez également du
papier absorbant en cas de déversement ou de fuite afin d'éliminer le
plus de liquide possible, tout en aérant abondamment le véhicule. 

Consulter la foire aux questions « Covid-19 et entreprise »
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14749/1

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VIENT DE PARAÎTRE

** Affiches - Nouveautés
Mesures barrières au travail (A 844,845,846,848,849)

Mesures de distanciation physique ; gestes barrière au travail, lors de
la prise des repas ou en réunion ; port du masque... De nouvelles
affiches INRS ont été conçues pour sensibiliser les salariés en
entreprise. Retrouvez également sur le site de l’Institut un
ensemble de ressources complémentaires, telles qu’une plaquette
détaillant 11 points clés (https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14737/2/4) 
pour bien reprendre l'activité ou une
brochure définissant les principaux usages des masques 
(https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14738/21) proposés
dans le cadre de la prévention de la transmission de la Covid-19. 

Covid-19 et prévention en entreprise
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/14554/1


** Fiche pratique de sécurité - Nouveauté
Postures de travail statiques et repères techniques sur les sièges de travail (ED 131)

Cette fiche fournit des points de repère visant à déterminer la posture
de travail principale en fonction de la tâche réalisée. Elle propose des
alternatives pour limiter les risques liés aux postures de travail
statiques. Enfin, elle donne des repères techniques sur les moyens
d’assise les plus courants.


** Brochure - Nouveauté
Amiante : définir le niveau d'empoussièrement d'un processus "sous-section 3" (ED 6367)

Cette brochure s'adresse aux entreprises chargées de mettre en oeuvre des
processus dans le cadre du traitement de l'amiante en " sous-section 3 "
(opérations de retrait ou d'encapsulage de matériaux). Elle présente les
différentes étapes d'estimation et d'évaluation du niveau
d'empoussièrement de chantiers tests, de chantiers de validation et de
contrôles périodiques, permettant de définir et de vérifier le niveau
d'empoussièrement des processus amiante inscrits dans le document unique
d'évaluation des risques de l'entreprise. L’objectif est
d'harmoniser ces pratiques d'évaluation tout en apportant un niveau de
protection des travailleurs et de leur environnement adapté, au regard
du risque d'exposition aux fibres d'amiante. La brochure précise le
cadre et les éléments techniques requis lors du mesurage pour la
compréhension des valeurs issues des évaluations.

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AGENDA

** Compte tenu de la situation pandémique, nous vous invitons à vérifier régulièrement les mises à jour et reprogrammations possibles des événements.

** Le 15 juin, à 11h - Webinaire
Mesurer l’exposition aux substances chimiques. Diagnostic d’exposition et utilisation d’Altrex Chimie
Organisateur : INRS

** Du 15 au 19 juin - 5 web conférences
La semaine pour la qualité de vie au travail

** Le 25 juin, à 11h - Webinaire
Comment évaluer les risques psychosociaux dans les petites entreprises ?
Organisateur : INRS

** Le 2 juillet, à 11h - Webinaire
Comprendre le rôle et les limites du Caces (certificat d’aptitude à la conduite en sécurité)
Organisateur : INRS

** Du 29 septembre au 1er octobre 2020, à Lyon
Préventica Lyon
Organisateur : Communica Organisation

** Le 13 octobre 2020, à Paris - Journée technique
Biotechnologies. Quels secteurs ? Quels risques ? Quelle prévention ?
Organisateur : INRS

** Du 2 au 5 novembre 2020, à Strasbourg
Congrès national de médecine et santé au travail – Nouvelle date
Organisateur : Société française de médecine du travail
L'INRS organisera le lundi 2 novembre à 18h un symposium sur le thème « Radon, 
un risque méconnu », en partenariat avec la Carsat Alsace-Moselle et l'IRSN.

** Du 3 au 5 novembre 2020, à Paris
Salon Expoprotection 2020
Organisateur : Reed Expositions

** Le 10 novembre 2020, à Paris
Bruit en open-space - Prévention. Quels acteurs ? Quelles solutions ?
Organisateur : INRS

** Les 24 et 25 novembre 2020, à Lyon
12e Rencontres des Personnes compétentes en radioprotection
Organisateur : Société française de radioprotection

** Du 1er au 4 décembre 2020, à Lyon
Pollutec
Organisateur : Reed Expo

** Du 11 au 13 janvier 2021, à Paris 
55e Congrès de la Société d’ergonomie de langue française – Nouvelle date
Organisateur : Revue Activités / Self

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>> https://kiosque.inrs.fr/lettre/abo/
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La Lettre d'information est éditée par le département Information 
communication de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS). 
Directeur de la publication : Stéphane PIMBERT, directeur général
de l'INRS. Rédacteur en chef : Grégory BRASSEUR.
Routage : logiciel SYMPA. Conception : Aphania. Copyright INRS. Tous
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