Prévention des risques professionnels
La lettre d'information de l'INRS (http://www.inrs.fr)

No 130, Octobre 2018

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>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10135/1/4
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ZOOM SUR

** Formation initiale
Un moment clé

Inexpérimentés, exposés à des formes d'emploi souvent plus précaires,
les moins de 25 ans constituent une population fragile, particulièrement
exposée aux accidents du travail. Le développement de compétences en
santé et sécurité au travail dans l'enseignement professionnel et
supérieur doit leur permettre d'acquérir une culture de prévention avant
même leur premier emploi. Il contribue également à la diffusion de
celle-ci dans l'entreprise.

Aujourd'hui, les 18-24 ans ont près de deux fois plus d'accidents du
travail que leurs aînés, selon les chiffres de la Caisse nationale
d'assurance maladie (Cnam). En revanche, les jeunes qui préparent un
diplôme professionnel et reçoivent un enseignement en santé et sécurité
au travail en formation initiale ont deux fois moins d'accidents du
travail que les autres, d'après une étude épidémiologique de l'INRS.
L'intégration d'un enseignement en santé et sécurité au travail (ES&ST)
dès la préparation des diplômes professionnels, mais également à
l'université ou dans les écoles supérieures pourrait donc être la clé
pour bouleverser les statistiques. La mobilisation de nombreux acteurs
et une pédagogie spécifique sont pour cela indispensables.

Le réseau Assurance maladie-risques professionnels a engagé depuis
plusieurs années un partenariat avec les pouvoirs publics, pour
développer l'ES&ST dans les cursus de l'enseignement professionnel
(lycées professionnels, centres de formation d'apprentis) et supérieur
(écoles d'ingénieurs, écoles de management, universités). Pour
l'enseignement professionnel, un accord cadre national et des
déclinaisons régionales ont permis au ministère de l'Éducation nationale
de déployer des actions impliquant, à leurs niveaux respectifs, les
inspecteurs d'académies, les chefs d'établissements et les enseignants.
Ce partenariat repose sur : 	
- l'intégration de la santé et de la sécurité au travail dans les 
référentiels des diplômes ; 	
- la formation d'enseignants et de formateurs, chargés de démultiplier 
les enseignements jusqu'à l'élève ; 	
- l'élaboration de supports pédagogiques adaptés ; 	
- la mise en oeuvre de projets pédagogiques. 

Une culture de prévention partagée

Chaque année, un million de jeunes suivent un cursus d'enseignement
professionnel. La plupart des référentiels de diplômes ont intégré des
compétences en santé et sécurité au travail. 2 000 professeurs de lycées
professionnels et de CFA sont formés tous les ans sur la base des
référentiels de la branche AT-MP aux compétences de base en prévention.
L'ES&ST mobilise les enseignants de la matière Prévention santé
environnement (PSE), qui délivrent les bases en prévention, comme les
enseignants professionnels, chargés de transmettre la compétence métier.
L'enjeu : travailler ensemble. La mise en oeuvre, pour les professeurs,
d'une formation « Enseigner la santé et sécurité au travail » va dans ce
sens. Celui du développement d'une culture de prévention partagée. Les
élèves et futurs salariés doivent faire le lien entre ce qu'ils
apprennent en PSE et les situations de travail concrètes. Avec les
enseignants formés à l'ES&ST, ils abordent l'analyse des risques
présents dans une situation donnée, les moyens de se protéger, les
mesures de prévention à adopter. Une méthodologie qui pourra être
transposée à d'autres situations. Les outils pédagogiques développés par
la branche AT-MP pour plusieurs secteurs d'activité les accompagnent
dans ce travail de repérage de situations à risque. Ils peuvent aussi
être utilisés à des fins d'observation en entreprise, lors de stages,
pour lesquels un lien entre les enseignants et les tuteurs doit se
construire.

Toucher l'enseignement supérieur

Si l'enjeu est fort pour les élèves destinés à occuper des postes
opérationnels, il l'est tout autant pour les futurs cadres, ingénieurs
et managers. En effet, ce sont eux qui seront responsables de
l'organisation du travail de leurs équipes et devront mettre en place
les démarches de prévention dans les entreprises. Plusieurs organes,
tels que la Commission des titres d'ingénieurs ou la Conférence des
grandes écoles jouent un rôle dans la sensibilisation des établissements
d'enseignement supérieur. L'intégration de l'ES&ST dans les parcours de
formation des ingénieurs et managers, futurs cadres et dirigeants
d'entreprises, s'est établie autour des trois composantes du référentiel
BES&ST, définissant les « Bases essentielles en santé et sécurité au
travail » : 	
- repérer dans l'entreprise les enjeux humains, sociaux, économiques et 
juridiques de la santé et sécurité au travail ; 	
- intégrer la prévention des risques professionnels dans la gestion de 
ses activités et la conduite de ses projets ; 	
- contribuer au management de la santé et sécurité au travail dans 
l'entreprise. 

C'est également pour les élèves ingénieurs et les ingénieurs que le
dispositif de formation en ligne Mooc ImpAct a été conçu, en partenariat
avec la Carsat Pays-de-la-Loire, des écoles du réseau Institut mines
télécom et l'INRS. La formation vise à prendre conscience de l'impact
des décisions de l'encadrement sur la santé et la sécurité au travail.
Elle immerge l'apprenant dans l'histoire d'une PME virtuelle après la
survenue d'un accident grave. 7 700 participants l'ont déjà suivie, dont
4 800 étudiants et élèves en écoles d'ingénieurs. Elle intéresse aussi
les managers en poste, souhaitant approfondir leur maîtrise du sujet.

Renouveler les approches

D'autres démarches innovantes se mettent aujourd'hui en place. En 2017,
un partenariat entre Kedge business school et la Carsat Sud-Est s'est
noué autour d'un dispositif de formation hybride (distanciel/présentiel)
sur la qualité de vie au travail. Deux formations prototypes ont été
proposées aux étudiants des mastères spécialisés Innovation santé et
Management des structures d'action sociale et de santé. À terme, un
déploiement pour l'enseignement supérieur en management pourrait être
envisagé. La Carsat Sud-Est a financé un dispositif d'évaluation des
apprenants sur leur perception en santé au travail avant la formation, à
son issue, puis six mois après la prise de poste. Un moyen de mesurer ce
que ces enseignements produisent concrètement dans l'entreprise.

Dossier Travail & Sécurité - La formation initiale
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10207/1/4
Dossier INRS - Actions en direction des filières d'enseignement
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10154/1/4
Étude épidémiologique - Accidentologie chez les jeunes
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10199/1/4
Site web - Le site du ministère de l'Éducation nationale
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10158/1/4

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ACTUALITÉS

** Nuisances sonores
Systèmes de masquage sonore en open space : à considérer avec précaution

Certains fabricants font actuellement la promotion de nouveaux systèmes
de masquage sonore (« bulle de silence », « contre-son » ou «
contre-bruit ») pour réduire le bruit dans les bureaux collectifs.
L'INRS met en garde les entreprises et les salariés contre ces
dispositifs qui ne réduisent pas le volume sonore mais qui, au
contraire, diffusent un bruit supplémentaire. Les salariés ressentent
une augmentation de la gêne sonore occasionnée par des bruits
d'équipement (ordinateurs, imprimantes, ventilations), ces dispositifs
émettant un bruit additionnel dans l'espace de travail. Il ne faut pas
les confondre avec les casques et écouteurs dits « à contrôle actif de
bruit » qui, eux, annulent une grande partie du bruit de fond. Avant
toute démarche d'amélioration de l'acoustique des open space, il est
nécessaire de s'appuyer sur la norme NF S31-199, 2016 « Acoustique -
performances acoustiques des espaces ouverts de bureaux ».

Le communiqué de presse « Prévention du bruit en milieu professionnel »
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10092/1/4
Le dossier INRS « Le bruit en milieu professionnel (définitions, 
effets sur la santé, agents ototoxiques, réglementation, démarche de 
prévention...) »
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10093/1/4
L'outil « Questionnaire GABO (Gêne acoustique dans les bureaux ouverts) »
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10094/1/4
La publication « Réduction de la nuisance sonore dans les bureaux 
ouverts : un exemple d'utilisation de la norme NF S31-199 en entreprise » 
(TF 247)
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10095/1/4


** Services à la personne
Des conditions de travail qui se dégradent

Les conditions de travail des salariés des services à la personne
tendent à se dégrader. C'est ce qui ressort d'une étude de la Dares
intitulée « Les salariés des services à la personne : comment évoluent
leurs conditions de travail et d'emploi ? ». Alors que ce secteur peine
à recruter, l'étude met en évidence que les conditions de travail de ces
salariés - essentiellement des femmes, présentant un âge moyen de 46
ans, peu diplômées - ont évolué de manière assez défavorable. Parmi les
causes mentionnées : la présence de multiples employeurs ou encore la
progression des horaires atypiques et fragmentés, en particulier pour
les salariés d'organismes prestataires. Ces derniers ont néanmoins
davantage la possibilité de se former pendant leur temps de travail et
de travailler plus d'heures et perçoivent en moyenne un salaire annuel
plus élevé pour leurs activités de service à la personne. Les salariés
du secteur sont également plus nombreux à déclarer des problèmes de
santé (6 %), à souffrir de problèmes de santé durables (28,6 %) ou à
être en situation de handicap ou de perte d'autonomie (5,9 %). Ces taux
sont respectivement de 3 %, 19,9 % et 3,6 % chez l'ensemble des
salariés.

L'étude de la Dares
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10099/1/4


** Valeur limite
Cristallin et rayonnements ionisants

À la suite de la transposition de la directive Euratom 2013/59 dans le
Code du travail, la valeur limite d'exposition professionnelle aux
rayonnements ionisants est abaissée à 20 millisieverts sur 12 mois
consécutifs pour le cristallin. Pour mesurer la dose reçue au niveau du
cristallin, différentes méthodes d'évaluation existent en fonction des
secteurs d'activité concernés : médical et dentaire, vétérinaire,
recherche, industrie et nucléaire, aéronautique. Un article publié dans
la revue Références en santé au travail propose des éléments
d'évaluation. Les mesures de radioprotection, le suivi en santé au
travail et la conduite à tenir en cas d'accident sont rappelés.

L'article « Mise au point  » dans Références en santé au travail
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10205/1/4


** Travail de nuit et cancer du sein
Nouvelle étude en faveur d'un lien causal

Une équipe de l'Inserm a apporté de nouvelles informations sur le lien
entre cancer du sein et travail de nuit, à partir de 5 études
internationales. Menées en Australie, Canada, Allemagne, Espagne et
France, ces études incluent au total 6 093 patientes atteintes d'un
cancer du sein et 6 933 femmes témoins en bonne santé de même âge,
recrutées en population générale. Les analyses mettent ainsi en évidence
que parmi les femmes non ménopausées, le travail de nuit (défini comme
un travail d'au moins trois heures entre minuit et 5 h du matin)
augmente de 26 % le risque de cancer du sein. Un risque qui semble accru
chez les femmes ayant travaillé plus de deux nuits par semaine pendant
plus de dix ans. Les résultats montrent que le risque diminue après
l'arrêt du travail de nuit. En revanche, aucune association claire entre
le risque de cancer du sein et le travail de nuit n'a été observée chez
les femmes après la ménopause.

L'étude de l'Inserm
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10107/1/4
Le dossier INRS « Travail de nuit - Travail posté  »
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10108/1/4


** Enquête de satisfaction
Fiches toxicologiques

Dans le cadre d'une enquête anonyme de satisfaction sur les fiches
toxicologiques, nous souhaiterions recueillir votre avis sur les
fonctionnalités de cette nouvelle base ainsi que sur les 2 formats de
fiche PDF proposés. Merci par avance pour votre participation.

L'enquête (en ligne du 1er octobre au 31 décembre 2018)
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10111/1/4

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JURIDIQUE

** Sécurité Routière

Un décret du 17 septembre 2018 définit notamment les conditions dans
lesquelles les entreprises de transport routier de marchandises ou de
voyageurs peuvent avoir accès à certaines informations relatives à la
validité du permis de conduire des conducteurs qu'elles emploient. Il
étend également le champ des infractions qui peuvent faire l'objet d'une
verbalisation sans interception du conducteur. Y figure désormais le
port à l'oreille par le conducteur de tout dispositif susceptible
d'émettre du son.

Par ailleurs, il prévoit des mesures visant à protéger les
professionnels intervenant en bord de route, qui s'appliqueront en
particulier en cas de présence d'un véhicule d'intérêt général équipé de
feux spéciaux, immobilisé ou circulant à faible allure sur un
accotement, une bande d'arrêt d'urgence ou une chaussée.

Le décret
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10112/1/4


** Détachement de travailleurs

Une loi du 5 septembre 2018 modifie les dispositions applicables au
détachement de travailleurs. Elle renforce notamment les sanctions
administratives aux employeurs, donneurs d'ordre ou maîtres d'ouvrage
n'ayant pas respecté certaines formalités (défaut de déclaration
préalable par exemple). Elle assouplit parallèlement les formalités
applicables en cas de conditions particulières de détachement (par
exemple pour certaines prestations de courte durée ou événements
ponctuels). Elle prévoit, par ailleurs, une série de mesures concernant
les contrats d'apprentissage (âge maximal d'entrée en apprentissage,
visite d'information et de prévention après l'embauche réalisée par un
médecin de ville sous certaines conditions, conditions de travail dans
un débit de boissons...), travaux, l'emploi des travailleurs handicapés
et la lutte contre le harcèlement sexuel.

La loi
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10113/1/4

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SUR LE WEB

** e-learning
Acquérir des bases en prévention des risques professionnels

Dix ans après son lancement, la formation en ligne de l'INRS « Acquérir
des bases en prévention des risques professionnels » vient d'être
rénovée. Visant à mieux répondre aux besoins des différents acteurs en
entreprise, elle s'articule autour de 4 modules désormais indépendants :
s'initier à la prévention des risques professionnels, comprendre les
liens entre travail et santé, comprendre l'accident de travail,
participer à l'évaluation des risques professionnels. En accès libre sur
le web, le parcours global est estimé à 2 h par module.

S'inscrire en ligne gratuitement
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10206/1/4


** Webinaires INRS
Nanomatériaux manufacturés : quels risques ? Quelle prévention ?

Les 15 novembre et 11 décembre prochains, l'INRS organise deux
webinaires consacrés à la prévention des risques liés aux nanomatériaux
manufacturés, d'une durée d'une heure chacun. Le premier séminaire en
ligne proposera un état des lieux des connaissances actuelles sur les
expositions professionnelles aux nanomatériaux manufacturés et leurs
effets potentiels sur la santé. Le second webinaire présentera les
démarches à mettre en oeuvre pour prévenir les risques auxquels les
travailleurs peuvent être exposés.

Inscriptions gratuites mais obligatoires :

S'inscrire à la première partie
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10118/1/4
S'inscrire à la deuxième partie
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10119/1/4

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EN QUESTION

** Quel matériel de premiers secours un employeur doit-il mettre 
à disposition sur le lieu de travail ?

Il appartient à l'employeur de prendre les dispositions nécessaires pour
assurer les premiers secours aux accidentés et aux malades.
L'organisation des secours peut impliquer la présence de personnels
spécialement formés aux premiers soins (infirmière du travail, médecin
du travail) ou aux premiers secours (sauveteurs secouristes du travail),
la mise à disposition de matériel de premiers secours et l'élaboration
d'un protocole interne d'administration des soins d'urgence et d'appel
des services extérieurs de secours. Le matériel de premiers secours doit
être facilement accessible et faire l'objet d'une signalisation par
panneaux. Il n'existe pas de contenu type d'une trousse de secours. Son
contenu, tout comme l'organisation des secours, est défini en
collaboration avec le médecin du travail. La composition de la trousse
tient compte des risques liés à l'activité de l'entreprise (brûlures,
plaies...) et de la formation de la personne qui utilisera le matériel
(sauveteur secouriste du travail, infirmier, médecin...). Cette personne
doit être informée du contenu de la trousse de secours (matériel de
soins et équipements permettant d'assurer sa propre protection vis-à-vis
du risque biologique) et de toute modification qui en serait faite.
Enfin, une procédure de contrôle est à définir pour le remplacement des
produits périmés.

Le Focus juridique
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10120/1/4
Le dossier INRS « Organisation des secours »
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10121/1/4
Droit en pratique, l'’article dans Travail & Sécurité
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10213/1/4
L'article R 4224-14 du Code du travail
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10123/1/4

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VIENT DE PARAÎTRE

** Dépliants
Fumées de bitumes (ED 6300 et ED 6301)

Un dépliant destiné aux employeurs des entreprises de construction
routière rappelle les dangers associés aux expositions aux fumées de
bitume. Il présente 7 recommandations pour prévenir ces expositions, une
pour chaque point clef d'un chantier.

Un autre dépliant présente quant à lui 5 conseils pour protéger la santé
des opérateurs lors des travaux de revêtements routiers. Il est destiné
aux encadrants de proximité sur les chantiers pour informer les
opérateurs.

Le dépliant ED 6300
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10126/1/4
Le dépliant ED 6301
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10127/1/4


** Guide
Pressing. Nettoyage à sec ou aquanettoyage (ED 6308)

L'activité de nettoyage à sec peut générer des risques pour la santé des
salariés. Ce guide est un outil destiné aux chefs d'entreprise,
préventeurs et médecins du travail qui souhaitent mener à bien une
évaluation des risques et présenter les moyens de prévention à mettre en
oeuvre. Sont concernés les pressings utilisant le perchloroéthylène, les
solvants combustibles et/ou l'aquanettoyage.

Le guide ED 6308
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10131/1/4


** Fiches pratiques
Champs électromagnétiques. Dispositifs médicaux implantables (ED 4267) 
et RFID (ED 4217)

Deux nouvelles fiches présentent, pour la première, les effets
potentiels des champs électromagnétiques sur les travailleurs équipés de
dispositifs médicaux, la réglementation en vigueur, ainsi que les
mesures de prévention applicables en entreprise et, pour la seconde, les
principes de fonctionnement de la radio-identification (RFID) et la
démarche à suivre pour l'évaluation du risque électromagnétique.

La fiche ED 4267
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10133/1/4
La fiche ED 4217
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10134/1/4

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AGENDA

** 6 et 7 novembre - Lyon
Onzièmes rencontres des personnes compétentes en radioprotection
Organisateur : SFRP
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10160/1/4


** 6 au 8 novembre - Paris
Expoprotection
Organisateur : Reed expositions
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10162/1/4


** 13 novembre - Toulouse
Colloque « Conduites addictives et santé au travail »
Organisateur : ANPAA Occitanie
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10164/1/4


** 15 novembre à 11h - Webinaire
Nanomatériaux manufacturés : expositions professionnelles 
et effets sur la santé
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10166/1/4


** 27 au 30 novembre - Lyon
Pollutec
Organisateur : Reed expositions
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10168/1/4


** 11 décembre - Paris
Le risque incendie en entreprise. Quels enjeux ? 
Quelles démarches pour la prévention ?
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10170/1/4


** 11 décembre à 11h - Webinaire
Nanomatériaux manufacturés : prévention des risques
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10172/1/4


** 29 janvier 2019 - Paris
Journée technique. Risques électriques : quelle prévention 
en entreprise ?
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10174/1/4


** 12 février 2019 - Paris
Journée technique. Métrologie en temps réel pour la prévention 
du risque chimique
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10176/1/4


** 22 au 24 mai 2019 - Paris
Le bien-être au travail dans un monde en mutation : défis 
et opportunités
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10178/1/4


** 5 au 7 juin 2019 - Nancy
Conférence scientifique : les risques biologiques
Organisateur : INRS
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10180/1/4


** 12 au 14 juin 2019 - Dresde (Allemagne)
Conférence Euroshnet sur la normalisation, les essais 
et la certification 
Organisateur : Euroshnet
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10182/1/4


** Consulter l'agenda complet
>> https://kiosque.inrs.fr/alyas/view/go/10184/1/4

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La Lettre d'information est éditée par le département Information
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Directeur de la publication : Stéphane PIMBERT, directeur général
de l'INRS. Rédacteur en chef : Grégory BRASSEUR. Routage : logiciel
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