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bandeau-bottom-m Janvier 2018
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Une bonne année 2018 !

La branche accidents du travail et maladies professionnelles vous adresse ses meilleurs voeux pour l'année 2018 ! Ensemble, construisons un environnement professionnel plus sûr pour les 18 millions de salariés.
Une bonne année 2018 !
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Santé

Les laboratoires de biologie médicale

 
  Les laboratoires de biologie médicale  
  La diversité des expositions professionnelles rencontrées dans les laboratoires de biologie médicale (LBM) est grande. Le personnel est confronté à la manipulation d'agents biologiques potentiellement pathogènes, mais également à l'utilisation de nombreux produits chimiques ou encore aux contraintes ostéo-musculo-articulaires générées par la répétitivité de certaines tâches. Ces dernières années, le secteur s'est transformé. Un nouveau panorama de l'activité s'est dessiné, au fil de regroupements massifs qui ont touché les établissements privés et publics. Lors de la conception de locaux comme à l'occasion de tout changement organisationnel, l'évaluation des risques - et de tous les risques - reste un préalable auquel nul ne peut se soustraire.

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point-ico Dossier Travail & Sécurité
Laboratoires d'analyses biologique
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point-ico Publication
Conception des laboratoires d'analyses biologiques
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point-ico Publication
Évaluation et prévention des risques infectieux dans les laboratoires d'analyses médicales
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Déchets infectieux. Élimination des DASRI et assimilés
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Instances représentatives

Règles de fonctionnement du Comité social et économique

Règles de fonctionnement du Comité social et économique
Pris en application de l'ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise, un décret du 29 décembre 2017 relatif au comité social et économique (CSE) apporte les précisions nécessaires permettant sa mise en place effective dans les entreprises à partir du 1er janvier 2018. Intégrées au sein du Code du travail, les nouvelles dispositions précisent notamment le nombre de membres composant la délégation du personnel au CSE et le volume d'heures attribué à chacun en fonction de la taille de l'entreprise ; le contenu de la base de données économiques et sociales ; les modalités de la formation en santé et sécurité des membres ; ainsi que les modalités des expertises du CSE. Le décret abroge l'intégralité des dispositions du Code du travail consacrées au CHSCT. Toutefois, dans la mesure où les instances actuellement existantes (CHSCT, délégués du personnel et comité d'entreprise) peuvent continuer à fonctionner jusqu'au 31 décembre 2019, les dispositions du Code du travail, dans leur rédaction en vigueur au 23 septembre 2017, demeurent applicables pendant la durée des mandats en cours.

- Le décret [PDF]

Base de données INRS

Plastiques, risque et analyse thermique

Nouvelle base de données « Plastiques, risque et analyse thermique »
Une nouvelle base de données « Plastiques, risque et analyse thermique » a été mise en ligne par l'INRS. Elle regroupe des informations permettant de caractériser l'exposition potentielle aux agents chimiques dangereux émis lors de la mise en oeuvre à chaud des matières plastiques. Certains d'entre eux sont notamment cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. À partir du nom du polymère, son abréviation ou son n° CAS, il est possible d'accéder à des données générales telles que la formule chimique, la mise en oeuvre, les propriétés physico-chimiques, les additifs pouvant être ajoutés... Les risques, notamment ceux liés à la transformation à chaud, sont présentés. La base présente les compositions les plus couramment rencontrées. Des fiches « compagnons » sont également téléchargeables et proposent des informations générales relatives à la mise en oeuvre des matières plastiques.

- La base de données

Conditions de travail et risques psychosociaux

Les évolutions récentes

Les évolutions récentes des conditions de travail et des risques psychosociaux
Les premiers résultats de l'enquête « Conditions de travail » conduite en 2016 par la Dares témoignent d'une stabilisation des contraintes de rythmes de travail, de la baisse de certaines contraintes psychosociales (charge mentale, horaires...) et d'une diminution des comportements hostiles. Par ailleurs, l'autonomie des salariés est en recul, en particulier pour les femmes, qui continuent à avoir moins de latitude pour organiser leur travail que les hommes. Le travail tend également à devenir plus répétitif : 43 % des salariés déclarent « répéter continuellement une même série de gestes ou d'opérations » contre 41 % en 2013 et 27 % en 2005. Les employés administratifs et les ouvriers, notamment les moins qualifiés, sont les plus concernés. Enfin, pour l'ensemble des catégories socio-professionnelles, les contraintes physiques se stabilisent à un niveau élevé.

- En savoir plus

Bonnes pratiques

Santé et sécurité dans les petites entreprises en Europe

Santé et sécurité dans les petites entreprises en Europe
Un rapport de l'EU-Osha présente une quarantaine d'exemples européens d'initiatives porteuses mises en place à destination des petites entreprises pour améliorer la santé et la sécurité au travail. Il permet notamment de montrer des bonnes pratiques de mobilisation des acteurs intermédiaires et institutionnels en contact avec ces entreprises.

- Le rapport (en anglais)
- L'article « Micro et petites entreprises : le rôle des intermédiaires dans la prévention des risques » dans Hygiène et sécurité du travail
 
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Réforme du dispositif pénibilité

Deux décrets publiés au journal officiel du 28 décembre 2017 finalisent la réforme du dispositif pénibilité. Ces textes modifient notamment les dispositions réglementaires relatives au périmètre du compte professionnel de prévention (C2P), qui remplace le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P), ainsi que celles relatives à sa gestion, désormais confiée aux organismes de la branche accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP). Outre l'exclusion de quatre facteurs de risques qui n'ont plus à être déclarés sur le C2P (agents chimiques dangereux, manutentions manuelles de charges, postures pénibles et vibrations mécaniques) les modalités de fonctionnement du compte restent assez similaires à celles qui existaient auparavant. Enfin, l'un des décrets fixe le seuil de sinistralité au titre des AT/MP au-delà duquel les entreprises de plus de 50 salariés devront négocier sur la prévention des risques à compter du 1er janvier 2019.

Afin d'adapter l'intégralité du dispositif aux nouveautés introduites par l'ordonnance n° 2017-1389 du 22 septembre 2017, deux autres décrets ainsi que cinq arrêtés ont également été publiés entre le 28 et le 31 décembre 2017.

- Le décret n° 2017-1768 du 27 décembre 2017 [PDF]
- Le décret n° 2017-1769 du 27 décembre 2017 [PDF]

Transport sanitaire

Un arrêté du 12 décembre 2017 fixe la liste des équipements obligatoires dans les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres (ambulances routières et véhicules sanitaires légers (VSL)). Deux masques de protection respiratoire type FFP2 à usage unique sont notamment requis dans chaque véhicule pour les membres de l'équipage.

- L'arrêté du 12 décembre 2017 [PDF]

Médecine du travail

Un décret du 15 décembre 2017 apporte des précisions relatives à la procédure de contestation devant le conseil de prud'hommes statuant en référé, des différents avis ou propositions ou conclusions écrites qui peuvent être émis par le médecin du travail. Les modalités de participation du médecin inspecteur du travail, à la procédure, sont également prévues.

- Le décret du 15 décembre 2017 [PDF]
 
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La barbe est-elle compatible avec le port d'un demi-masque filtrant ou d'un masque complet ?

 
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Non. Le demi-masque filtrant (qui recouvre le nez, la bouche et le menton) et le masque complet (qui recouvre les yeux, le nez, la bouche et le menton) sont des pièces faciales dont l'efficacité repose sur l'étanchéité au visage empêchant l'atmosphère ambiante de pénétrer l'intérieur de l'appareil. Le fait de porter la barbe, y compris une barbe courte – c'est-à-dire lorsque le dernier rasage a eu lieu plus de 8 h avant l'utilisation de ce type de protection - crée une surface irrégulière sur le visage, qui nuit à l'étanchéité de la pièce faciale et anéantit la protection apportée. De la même façon, certaines caractéristiques de visage, telles que les favoris, certaines cicatrices ou des éruptions cutanées, sont incompatibles avec le port de ce type de masques. Il faut, dans ces différents cas, choisir des casques ou des cagoules s'ils permettent d'obtenir le facteur de protection minimal requis. Rappelons également qu'en matière de pièces faciales, plusieurs tailles doivent être proposées aux salariés pour permettre à chacun de trouver le modèle lui garantissant le meilleur ajustement.

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BTP « 100 minutes pour la vie dans les CFA »

BTP
« 100 minutes pour la vie dans les CFA »

L'OPPBTP lance, avec un site dédié, la 8e édition de la campagne nationale de sensibilisation « 100 minutes pour la vie dans les CFA ». Du 8 janvier au 16 février 2018, l'organisme sillonnera les routes de France afin de sensibiliser près de 18 000 apprentis de 1re année de CFA et de lycées professionnels à la prévention des risques professionnels. L'opération sera utilisée pour soumettre aux jeunes des situations à risque et les faire réfléchir dans un temps imparti aux solutions à mettre en oeuvre pour les éviter.
Outils : une vidéo OiRA pour réaliser son évaluation des risques

Outils
Une vidéo OiRA pour réaliser son évaluation des risques

La vidéo “Risk assessment with OiRA in 4 steps” (« évaluation des risques avec OiRA en quatre étapes »), créée dans le cadre du projet d'évaluation interactive des risques en ligne (OiRA), est disponible en version anglaise sous-titrée. Elle souligne notamment la facilité d'utilisation des outils OiRA pour réaliser un test d'évaluation des risques adapté au secteur considéré.

Puce orangeEn savoir plus sur OiRA
 
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12 janvier - Paris

Plateformisation et impact en santé sécurité au travail
Organisateur : INRS, en partenariat avec l'Observatoire national de l'ubérisation, le RSI, le Credoc, le Centre des jeunes dirigeants (CJD), l'Anact, la CnamTS, la Cramif, 5 services de santé au travail (ACMS, Ametif, Ciamt, CMIE et Sestdif)

 
 

30 au 31 janvier - Paris

31e congrès sur les aérosols
Organisateur : Association française d'études et recherches sur les aérosols (Asfera)

 
 

31 janvier et 21 février

Séminaire en ligne MAVImplant
Organisateur : INRS

 
 

2 au 11 février - Poitiers

Festival Filmer le travail
Organisateur : Association Filmer le travail

 
 

12 au 13 mars - Angers

Colloque de l'Aderest
Organisateur : Association pour le développement des études et recherches épidémiologiques et santé au travail (Aderest)

 
 

15 mars - Paris

Les débats d'Eurogip - Transformation digitale et santé-sécurité au travail en Europe [PDF]
Organisateur : Eurogip

 
 

21 au 23 mars - Bordeaux

Journées de Bordeaux sur la pratique de l'ergonomie : 25e édition
Organisation : Aract Nouvelle Aquitaine

 
 

29 au 31 mai - Lyon

Préventica
Organisateur : Communica organisation

 
 

5 au 8 juin - Bordeaux

11e congrès international sur le harcèlement au travail
Organisateur : IAWBH

 
 

5 au 8 juin - Marseille

Congrès de médecine et de santé au travail
Organisateur : Société Française de Médecine du Travail, Société de Médecine du Travail PACA, service hospitalo-universitaire de Médecine et santé au travail d'Aix-Marseille

 
 

6 au 8 novembre - Paris

Expoprotection
Organisateur : Reed expositions

 
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Brochure

 
  Brochure : Interventions à proximité des réseaux électriques aériens (ED 6292)  
 

Interventions à proximité des réseaux électriques aériens (ED 6292)

 
  Cette brochure présente aux responsables de projet, aux exécutants de travaux et aux préventeurs les caractéristiques des réseaux électriques aériens et les risques qu'ils peuvent générer. Elle fait le point sur les principes d'une démarche générale de prévention à mettre en oeuvre ainsi que sur les différents dispositifs de détection des réseaux électriques et leur positionnement dans le cadre de cette démarche de prévention.
- La brochure
 
 

Brochure

 
  Brochure : Travail isolé. Pour une démarche globale de prévention (ED 6288)  
 

Travail isolé. Pour une démarche globale de prévention (ED 6288)

 
  Ce document propose une démarche de prévention adaptée au traitement des risques liés au travail isolé, un phénomène qui n'est pas nouveau mais qui tend à se développer, avec l'apparition de nouvelles méthodes de travail, l'accroissement des horaires atypiques, le développement de l'automatisation, le recours aux entreprises extérieures...
- La brochure
 
 

Brochure

 
  Brochure : Ventilation des postes d'accrochage en abattoir de volailles (ED 6279)  
 

Ventilation des postes d'accrochage en abattoir de volailles (ED 6279)

 
  Ce document donne des lignes directrices pour la conception, dans un nouvel abattoir, des postes de réception des volailles, d'accrochage, de plumaison et d'éviscération, ou pour l'amélioration des situations de travail dans un abattoir existant. Les poussières provenant des animaux, de leurs fientes et de leurs plumes contiennent de nombreuses bactéries. Leur inhalation peut avoir des conséquences graves pour la santé.
- La brochure
 
 
 
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Santé

Les laboratoires de biologie médicale

 
  Les laboratoires de biologie médicale  
  La diversité des expositions professionnelles rencontrées dans les laboratoires de biologie médicale (LBM) est grande. Le personnel est confronté à la manipulation d'agents biologiques potentiellement pathogènes, mais également à l'utilisation de nombreux produits chimiques ou encore aux contraintes ostéo-musculo-articulaires générées par la répétitivité de certaines tâches. Ces dernières années, le secteur s'est transformé. Un nouveau panorama de l'activité s'est dessiné, au fil de regroupements massifs qui ont touché les établissements privés et publics. Lors de la conception de locaux comme à l'occasion de tout changement organisationnel, l'évaluation des risques - et de tous les risques - reste un préalable auquel nul ne peut se soustraire.

Les Laboratoires de biologie médicale (LBM) reçoivent des échantillons humains sur lesquels sont notamment réalisées des analyses microbiologiques, biochimiques ou hématologiques. Depuis plusieurs années, le secteur connaît d'importants bouleversements. Après l'ordonnance du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale et du fait de l'obligation d'accréditation avant le 31 décembre 2017, beaucoup de laboratoires ont procédé à des regroupements massifs leur permettant de mieux en supporter les contraintes et les coûts. À l'heure actuelle, on dénombre 613 laboratoires privés, à comparer aux 2900 structures juridiques présentes en 2013. Du côté des établissements publics, la transformation s'est accentuée depuis la mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT), l'une des mesures de la loi de modernisation de notre système de santé. Il reste ainsi 306 laboratoires hospitaliers, contre 800 en 2013.

Risque biologique : une priorité

Les échantillons manipulés dans les LBM étant susceptibles de contenir des agents biologiques pathogènes, la prévention du risque infectieux constitue une priorité. Ces agents peuvent potentiellement contaminer le personnel par voies aérienne, digestive, ou encore par contact avec la peau ou les muqueuses. Des accidents exposant au sang peuvent également survenir, en particulier au cours des phases de prélèvement. Ils sont heureusement de plus en plus rares, les systèmes de prélèvements sous vide s'étant systématisés et les matériels de sécurité étant de plus en plus présents.

Les agents biologiques sont classés en plusieurs groupes en fonction du risque infectieux qu'ils présentent. Suivant le type d'agent manipulé, des niveaux de confinement spécifiques sont à mettre en oeuvre pour les salles techniques des laboratoires. L'évaluation des risques biologiques conditionne donc la conception des locaux de travail. Le risque biologique dépend des situations de travail et des gestes réalisés au cours des prélèvements ou des analyses, mais également lors de la réception des échantillons, des opérations de nettoyage, de maintenance ou de gestion des déchets. Certaines règles organisationnelles, comme le fait de limiter les croisements des circuits propres et des circuits sales et de confiner dans des pièces dédiées les opérations à risques biologiques plus spécifiques, restent indispensables.

D'autres risques à ne pas négliger

Par ailleurs, l'évaluation des risques biologiques doit toujours être replacée dans le cadre d'une évaluation globale des risques professionnels rencontrés au laboratoire. De nombreux produits chimiques - dont certains CMR - sont utilisés pour les analyses, ou lors de la désinfection des locaux et des équipements. Des règles spécifiques doivent être mises en oeuvre concernant leur stockage, leur utilisation et leur élimination.

D'autre part, les pipetages répétés et les manipulations liées au grand nombre d'échantillons à traiter peuvent générer des troubles musculosquelettiques (TMS). D'autres risques, tels que le risque routier, ou les risques psychosociaux doivent également être regardés de près, en particulier au cours des phases de réorganisation. Certains personnels sont confrontés à des mobilités internes, parfois des changements de métier. Les regroupements de laboratoires ont aussi conduit à la conception de nouvelles plateformes techniques, très automatisées, dont certaines gèrent plus de 10 000 tubes par jour. L'activité a changé.

Des progrès et de nouveaux défis

En matière de prévention, les regroupements ont pu avoir des effets bénéfiques. Le travail au sein de structures plus grandes a souvent permis de mieux s'organiser et d'homogénéiser les pratiques. L'arrêté du 16 juillet 2007 a également défini des exigences en termes d'équipements des laboratoires, en particulier les postes de sécurité microbiologiques. Des efforts ont été conduits depuis pour mettre à niveau les salles d'analyses. L'automatisation s'est développée, ce qui a augmenté le niveau général de sécurité. Avant tout achat, il est d'ailleurs indispensable de s'assurer que le nouvel automate intègre des dispositifs de sécurité.

L'enjeu, désormais, est de continuer à accompagner les transformations du métier. Un technicien de laboratoire ne travaille plus comme il y a quinze ans. Ces changements doivent être pris en compte, notamment en termes de formation.

 

Risque infectieux

Les agents biologiques sont classés en quatre groupes en fonction de la gravité croissante du risque d'infection qu'ils présentent pour l'homme.
 

G
r
o
u
p
e
s
Patho-
génicité chez l'homme
Danger pour le travailleur Propaga-
tion dans la collectivité
Existence d'une prophylaxie ou d'un traitement efficace
1 Non - - -
2 Oui Oui Peu probable Oui
3 Oui Oui Possible Oui
4 Oui Oui Élevée Non


Trois niveaux de confinement (numérotés de 2 à 4) correspondant respectivement aux groupes de risque infectieux 2 à 4 permettent de définir les mesures d'ordre architectural (présence d'un sas, filtration de l'air extrait, dépression du local...) et organisationnelles (matériel, rangement des vêtements de protection, nettoyage...) qui doivent s'appliquer.

 
 
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La Lettre d'information est éditée par le département Information communication de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Directeur de la publication : Stéphane PIMBERT, directeur général de l'INRS. Rédacteur en chef : Grégory BRASSEUR. Routage : logiciel SYMPA. Conception : Aphania. Copyright INRS. Tous droits réservés. Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 (...) modifiant la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à l'INRS - 65 boulevard Richard Lenoir - 75011 Paris ou écrivez à contact@kiosque.inrs.fr